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93 datasets for “constructibilite”
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions linéaires
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
… taille minimale de logements, secteurs de majoration de constructibilité, etc. Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions ponctuelles
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
… taille minimale de logements, secteurs de majoration de constructibilité, etc. Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La …
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- JSON
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
… taille minimale de logements, secteurs de majoration de constructibilité, etc. Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La …
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Classement sonore des infrastructures de transport terrestre dans la Vienne
DDT VienneUpdated 15 Nov 2024
… affecté par le bruit découle de ce classement, à l'intérieur duquel s'applique des règles de constructibilité.
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- WFS
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Classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 4 Feb 2016
… affectés par le bruit à l’intérieur desquels s’appliquent des règles particulières de constructibilité. Archive - Avant 216
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Communes concernées par le classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 17 Feb 2016
… déduits des secteurs affectés par le bruit à l’intérieur desquels s’appliquent des règles particulières de constructibilité.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Carte communale pour certaines communes des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 27 Oct 2026
… communale pour ce qui est de réglementer l’usage des sols (à l’exclusion de la constructibilité limitée).
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Classement sonore des infrastructures routières de la Vienne
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… intérieur desquels s’appliquent des règles particulières de constructibilité. L’arrêté préfectoral du prend en compte l’ensemble …
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Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique
DDTM MancheUpdated 26 Nov 2024
… et à l'application de la règle de constructibilité limitée, en offrant notamment aux communes, rurales ou périurbaines …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
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Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique
DDTM MancheUpdated 26 Nov 2024
… et à l'application de la règle de constructibilité limitée, en offrant notamment aux communes, rurales ou périurbaines …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Rayon de 15km - Article L122-2 Code Urbanisme - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 22 May 2014
… général de la population sont concernées par la constructibilité limitée. Pour les communes non couvertes par un SCOT …
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Planification - Documents d'urbanisme PLU, POS,CC existant sous forme numérique en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 26 Jun 2014
… et à l'application de la règle de constructibilité limitée, en offrant notamment aux communes, rurales ou périurbaines …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
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Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département sous forme numérique en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 10 Aug 2015
… et à l'application de la règle de constructibilité limitée, en offrant notamment aux communes, rurales ou périurbaines …
- INCONNU
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Classement sonore des infrastructures de Transports Terrestres - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2015
… l'intérieur duquel s'applique des règles de constructibilité. Mise à jour données : 03/08/2022 (prise en …
- MAPINFO TAB
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Classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. (révision)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 May 2018
… déduits des secteurs affectés par le bruit à l’intérieur desquels s’appliquent des règles particulières de constructibilité.
- MAPINFO TAB
- NE41089FC0CDD4F38A54247A65300FBE0
- N07059079FC14425B916810FC08D7EE2D
- NDE67F9BBF2B0454E8FBF99D02D30FD8B
- NBC691AC175D749AE99A7BAD69AEA05F9
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Classement sonore surfacique des infrastructures de Transports Terrestres Routier dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 7 Jun 2023
… l'intérieur duquel s'applique des règles de constructibilité. Voir l'arrêté préfectoral n° 2023-001- BRUIT du …
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Classement sonore linéaire des infrastructures de Transports Terrestres Routier dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 7 Jun 2023
… l'intérieur duquel s'applique des règles de constructibilité. Voir l'arrêté préfectoral n° 2023-001- BRUIT du …
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Zones à enjeux rédhibitoires de Vaucluse (AER)
DDT VaucluseUpdated 19 Dec 2023
… publique lorsqu’elles ont une incidence sur la constructibilité et plus largement sur l'occupation des sols. Elle …
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Classement sonore des infrastructures ferroviaires de la Vienne
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… intérieur desquels s’appliquent des règles particulières de constructibilité. L’arrêté préfectoral du 1er septembre 2015 prend en …
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Directive Territoriale d'Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains (DTA)
DDT de la MoselleUpdated 9 Nov 2015
… Ainsi se trouve validée la nouvelle doctrine de constructibilité dans les bassins miniers qui sert de base juridique …
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