Search results for occupation code

Transport for West Midlands Traffic Survey Camera Locations 2025

Transport for West Midlands · Updated 16 Sept 2026

… Local Authority Code ONS code for the local authority area in which the survey site is located. Local …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Fiumorbu en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 25 Sept 2025

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zones d'emploi 2020 - CC Romorantinais et Monestois

Opendatasoft · Updated 28 Apr 2025

… Données Données COG INSEE Données IGN (ADMINEXPRESS) Enrichissement/Modification Ajout des codes iso 3166-3. Les géométries ont …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Zone d'application des réglementations de prévention des feux de forêt dans l'Hérault

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault · Updated 23 May 2025

… Les réglementations du code forestier sur l'obligation légale de de débroussaillement, l'emploi du feu, et les …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI) du Morianincu en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 3 Sept 2026

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golfe de Saint-Florent en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 25 Sept 2025

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la commune de BORGO

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 5 May 2026

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la commune de BIGUGLIA

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 5 May 2026

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la commune de BASTIA

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 5 May 2026

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la commune de LUCCIANA

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 5 May 2026

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la commune de FURIANI

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 5 May 2026

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la commune de AITI

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 30 Jun 2026

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zones d'emploi 2010 - Millésimé - France

Opendatasoft · Updated 1 Dec 2020

… Données Données COG INSEE Données IGN (ADMINEXPRESS) Enrichissement/Modification Ajout des codes iso 3166-3. Les géométries ont …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Zonages réglementaires du département de l'Aveyron (PPRN)

DDT Aveyron · Updated 2 Jun 2023

… Ces plans règlementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Servitudes A9 - Zones agricoles protégées dans la Marne

DDT de la Marne (DDT51) · Updated 4 Nov 2024

… L’objectif est ici de mieux maîtriser les changements d’affectation ou les modes d’occupation du sol …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Grand Bastia en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 26 Jun 2026

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zones d'emploi 2010 - France

Opendatasoft · Updated 1 Dec 2020

… Données Données COG INSEE Données IGN (ADMINEXPRESS) Enrichissement/Modification Ajout des codes iso 3166-3. Les géométries ont …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022

Département de la Seine-Maritime · Updated 19 Dec 2024

… Ce fichier, issu du RSU, concerne les fonctionnaires et agents contractuels occupant un emploi permanent : par type d …

• WEB PAGE
• ARCGIS GEOSERVICES REST API
• CSV
• ZIP
• GEOJSON
• KML

INT1 - Voisinage des Cimetières - générateur - Orne - 2016

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 12 Apr 2023

… 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un rayon de …

SUP PM3 - Plans de prévention des risques technologiques en Meurthe-et-Moselle

Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle · Updated 23 Nov 2023

… 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS