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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Fiumalto en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 25 Sept 2025

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - Beaumont-Saint-Cyr et Dissay

DDT Vienne · Updated 8 Aug 2025

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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Zones d'emploi 2020 - France

Opendatasoft · Updated 9 May 2025

… Données Données COG INSEE Données IGN (ADMINEXPRESS) Enrichissement/Modification Ajout des codes iso 3166-3. Les géométries ont …

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Brando en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 25 Sept 2025

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

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Concessions redevances perçues

Direction des Finances et des Achats - Ville de Paris · Updated 18 May 2015

… Les données nominatives de particuliers ont été occultées Code référence du tiers Numéro de tiers stable référencé par …

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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault

DDT Vienne · Updated 15 Nov 2024

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles

DDT Vienne · Updated 7 Nov 2024

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne médiane - de Chauvigny à La Chapelle-Moulière

DDT Vienne · Updated 28 Nov 2025

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Farinole en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 25 Sept 2025

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la vallée de Clain dans la Vienne

DDT Vienne · Updated 30 Apr 2025

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Corte en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 25 Sept 2025

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golo, Asco et Tartagine en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 2 Jul 2026

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

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DDT05 - Aérodromes générateurs de servitudes T5 des Hautes-Alpes

Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes · Updated 5 Sept 2025

… 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l …

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) des communes de Rogliano et Tomino en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 25 Sept 2025

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Galéria et Manso en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 26 Mar 2025

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Galéria et Manso en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 25 Sept 2025

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Bas-Tavignano en Haute-Corse

Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b) · Updated 25 Sept 2025

… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …

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GPU : T5 (aérodrômes) - générateur - Orne -2019

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 31 Jan 2023

… 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l …

Aérodromes générateurs de servitudes T5 en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 24 Oct 2024

… 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l …

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Zones d'emploi 2020 - Millésimé - France

Opendatasoft · Updated 28 Apr 2025

… Données Données COG INSEE Données IGN (ADMINEXPRESS) Enrichissement/Modification Ajout des codes iso 3166-3. Les géométries ont …

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