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Déclaration 2026 des dépenses 2025 concernant l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNE DE LANTON)
COMMUNE DE LANTONUpdated 9 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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- Open Government Canada
118(1)(e) Statutory Declaration for Parent with Joint Custody of a Minor
Government of Yukon | Gouvernement du YukonUpdated 4 Nov 2026
Forms and Templates
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DECLARATION AGEC 2025 COMMUNE DE MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
COMMUNE MONTIGNY-LE-BRETONNEUXUpdated 26 Jun 2026
# Dépense annuelle consacrée aux réemploi, réutilisation ou recyclage dans les marchés publics de la Ville de Montigny-le …
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BLACKSEA_CH03_Specification_1 / Oil Platform Leak Bulletin released on 11 May 2016, fast release, 24h after the incident declared on 10th May 2016 by DG MARE
Updated 17 Jan 2018
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déclaration AGEC 2024 (organisation Mairie de Talmont-Saint-Hilaire)
Mairie de Talmont-Saint-HilaireUpdated 11 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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verdissement flotte 2024
KINGFISHER DEVELOPPEMENTUpdated 26 Sept 2025
VERDISSEMENT FLOTTE
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Declaratorias de nacionalidad mexicana por nacimiento
Secretaría de Relaciones Exteriores (SRE)Updated 2 Nov 2026
Declaratorias expedidas por año y mes a partir del 2013. Los datos se actualizan de manera trimestral.
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LOM_DECLARATION
HP FRANCE SASUpdated 5 Sept 2025
… véhicules dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes. Déclaration annuelle.
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Déclaration_vehicules_faibles_emissions_renouvellement_parc_Article L224-12 du code de l’environnement
ORSYSUpdated 13 Nov 2024
Déclaration dans le cadre de la loi LOM du parc de véhicules à faibles émissions renouvelés (Article L224 …
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Déclaration du profil d'acheteur de la CCPOP
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Déclaration Profil d'acheteur du 25 janvier 2019 de la Communauté de communes du Pays d'Orange en …
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Déclaration 2025 Loi AGEC
Coeur d'Essonne AgglomérationUpdated 26 May 2026
Déclaration de Cœur d'Essonne Agglomération des dépenses annuelles de biens issus du réemploi ou de la réutilisation …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026
Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNAUTE DE COMMUNES CAMPAGNE DE CAUX)
COMMUNAUTE DE COMMUNES CAMPAGNE DE CAUXUpdated 19 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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vfe-prive-582680781-20231208
ARNAL RESOTAINERUpdated 24 Sept 2024
Déclaration Loi d’Orientation des Mobilités ARNAL RESOTAINER et ses filiales
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Déclaration AGEC 2024 (organisation CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE)
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHEUpdated 26 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE PLOUZANE)
COMMUNE DE PLOUZANEUpdated 19 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE CUERS)
COMMUNE DE CUERSUpdated 16 Jul 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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L'impôt sur le revenu : les déclarations nationales
DGFIPUpdated 7 Apr 2026
Résultats statistiques des déclarations principales et complémentaires (n° 2042 et 2042-C) ainsi que les déclarations « investissement outre …
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Déclaration loi AGEC 2024 - CC du Pays de Chantonnay
Communauté de communes du Pays de ChantonnayUpdated 26 Aug 2025
Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC\ La loi n°2020-105 du 10 février …
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Déclaration préliminaire d’aide publique au développement pour les flux 2016
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2019
Encours des créances de la France sur les États étrangers au 31 décembre 2016
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