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995 datasets for “competency development”
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LISSAC
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'ENGOMER
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de DREUILHE
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de COUFLENS
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SENTEIN
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de GUDAS
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de UCHENTEIN
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Alène - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de prévention des risques naturels cavités souterrainessur la commune de Oudan - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de Prévention des Risques Inondation de la Basse vallée du Doubs
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de Castres - Tarn
DDT TarnUpdated 10 Jan 2018
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires des PPRTde la Haute-Vienne - assemblage départemental
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAVERDUN
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 27 Jun 2026
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de prévention des risques naturels de Vailly (Haute-Savoie) – approuvé le16/04/1987
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Apr 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de prévention du risque naturel inondation de Châlons-en-Champagne - secteur Aval de la CAC (département de la Marne)
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SOUEIX-ROGALLE
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de AUZAT
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de DREUILHE
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LAVELANET
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de TAURIGNAN-CASTET
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
… L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …
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