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610 datasets for “SCDL”
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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jul 2026
Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de …
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Subventions - 2021
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 19 Sept 2023
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
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Subventions - 2018
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 19 Sept 2023
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
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Subventions - 2019
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 19 Sept 2023
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
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Subventions - 2020
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 19 Sept 2023
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
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Subventions - 2022
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 19 Sept 2023
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
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Subventions 2024
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 28 Mar 2025
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
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Budget prévisionnel 2022-2026 de la Ville de Saint-Herblain
Ville de Saint-HerblainUpdated 22 Jun 2026
… https://schema.data.gouv.fr/scdl/budget/ Les budgets de la présente publication suivent le plan de comptes …
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Subventions - 2017
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 19 Sept 2023
… Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl …
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Délibérations votées en Conseil et Bureau métropolitains
Métropole Européenne de LilleUpdated 18 Mar 2025
… des données locales)](https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/2.1.3/documentation.html). Les délibérations constituent …
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Liste des prénoms déclarés à l'État Civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 15 Dec 2023
… Annuelle ``` Schéma de données conforme au format du Socle Commun des Données Locales (SCDL). A titre d'exemple …
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Budget primitif 2024 de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 19 Mar 2025
… Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur …
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Budget Primitif 2022 de la ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 12 Apr 2023
… Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur …
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Budget Primitif 2023 de la ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 12 Apr 2023
… Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur …
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Budget Primitif 2021 de la Ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 9 Sept 2022
… Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur …
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Budget Primitif 2024 de la ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 6 Mar 2025
… Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur …
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Budgets primitifs de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 2 Apr 2024
… Il sont conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et ont été validés sur …
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Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 14 Nov 2023
… https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/delib...
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Budget primitif 2026 de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 17 Sept 2026
… Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur …
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Subventions accordées par le département de l'Isère
Département de l'IsèreUpdated 18 Sept 2026
… le cadre du Socle Commun des Données Locales (SCDL) par opendatafrance disponible sur le site internet du SCDL .
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