Search results for occupation code
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1,440 datasets for “occupation code”
- BC Data Catalogue
Metadata for K to12 Socio Economic Status (SES) Index
Data Innovation Program (DIP)Updated 17 Jul 2026
… Student education data was linked to neighbourhood census information by using student 6-digit postal codes. The neighbourhood …
- CSV
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS1.
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 30 Mar 2022
… 1321-13 du Code de la Santé publique autour de points de prélèvement d’eau destinée à l …
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- WMS
- WFS
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Plan des Surfaces Submersibles du Gard
DDTM GardUpdated 19 Dec 2019
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021
… 62-1 du code des postes et des communications électroniques, - Article L. 5113-1 du code de la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… 62-1 du code des postes et des communications électroniques, - Article L. 5113-1 du code de la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
AS1 : Périmètres de protection des eaux potables et minérales dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 16 Mar 2022
… 1321-13 du Code de la Santé publique autour de points de prélèvement d’eau destinée à l …
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Zones réglementées du PPRI Vienne amont de Availles-Limouzine à Valdivienne
DDT VienneUpdated 2 Oct 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Communes de Loire-Atlantique (44) recensées comme infestées par les termites ou susceptibles de l’être par l’arrêté du 13 novembre 2018
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2023
… ou occupants à déclarer leur présence. Conformément aux articles L126-4 et L126-6 du code de la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Zonage réglementaire du Plan de prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Solaro-Ventiseri en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 25 Sept 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020
Localisation des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Lorient. Ce jeu …
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- data.gouv.fr
Forêts de protection génératrices de servitudes A7, en Eure-et-Loir (28) : version CNIG 2016 pour le Géoprtail de l'Urbanisme, au 19/05/2022
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 May 2022
… une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- California Open Data
Quarterly Census of Employment and Wages (QCEW)
California Employment Development DepartmentUpdated 9 Nov 2026
… The Current Employment Statistics and the Occupational Employment Statistics programs use the QCEW data as the benchmark source …
- CSV
- data.gouv.fr
Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Gartempe à Montmorillon
DDT VienneUpdated 29 Jan 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Sisco en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 25 Sept 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Pietracorbara en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 25 Sept 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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- data.gouv.fr
Zone réglementée du PPRNP mouvement de terrain de Perrier (63DDT20140006) approuvé le 18-07-2014 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 19 Apr 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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DDT 91 - Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) du département de l'Essonne.
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 12 Apr 2018
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Liste des Formacodes santé et sécurité au travail
Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025
… La Caisse des dépôts identifie les codes pour les formations en santé et sécurité au travail.  and four vintages. Inventory Report 4: by B.C. Building Code Occupancy …
- XLSX
- data.gouv.fr
Concessions redevances perçues
Ville de ParisUpdated 18 May 2015
… Les données nominatives de particuliers ont été occultées **Code référence du tiers** | Numéro de tiers stable référencé par …
- CSV
- JSON