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1,440 datasets for “occupation code”
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Aregno en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Oct 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Corbara en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Oct 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Borgo en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Oct 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Lumio en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Oct 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Bastia en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Oct 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Biguglia en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Oct 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Oletta en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Oct 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Furiani en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Oct 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Lucciana en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Oct 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 5 Jan 2026
… Les opérations de requalification des copropriétés dégradées (ORCOD) sont définies à l’article L.741-1 du code …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Ile-Rousse en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Oct 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Olmeta-di-Tuda en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 24 Apr 2017
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Ville-di-Pietrabugno en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 24 Apr 2017
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Santa-Maria-di-Lota en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Oct 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de San-Martino-di-Lota en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Oct 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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DDT 91 - Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) dans le département de l'Essonne (91).
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 28 Jun 2018
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Aug 2025
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Délimition des zones de présence d'un risque de mérule - suite à approbation par Arrêtés Préfectoraux
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 13 Jan 2026
… Elle peut également avoir un impact sur la santé des occupants (allergies, irritations, infections) surtout chez les personnes …
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Délimition des zones de présence d'un risque de mérule - suite à approbation par Arrêtés Préfectoraux
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 13 Jan 2026
… Elle peut également avoir un impact sur la santé des occupants (allergies, irritations, infections) surtout chez les personnes …
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Imperméabilisation des sols - Données par région, département, SCOT, commune et EPCI
Mon diagnostic artificialisationUpdated 16 Feb 2026
… Ce calcul s'appuie sur la **donnée OCSGE** (Occupation du Sol à Grand Echelle), disponible pour l'ensemble …
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