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10,000+ datasets for “declaration”
- data.gouv.fr
Déclaration part de renouvellement en véhicules à faibles émissions au titre de l'année 2023
BRUNET HOLDINGUpdated 25 Sept 2024
transmission part VE sur renouvellement flotte véhicules entreprise format csv.
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration des dépenses AGEC
Ville de BayonneUpdated 30 Jun 2026
… Une déclaration est prévue avant le 30 juin de l’année n+1.
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration de verdissement de la flotte automobile 2026
Groupe Emile DufourUpdated 8 Oct 2026
Déclaration de verdissement Loi LOM 2026 relative aux renouvellements de véhicules réalisés en 2025, présentant la composition de …
- XLSX
- data.gouv.fr
Taxe sur les salaires : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur les salaires (n° 2502) en montant déclaré …
- ZIP
- data.gouv.fr
Déclaration du profil d'acheteur du GIP Centre-Val de Loire e-Santé
GIP Centre-Val de Loire e-SantéUpdated 28 Feb 2020
Déclaration du profil d'acheteur du GIP Centre-Val de Loire e-Santé
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025
Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes
- CSV
- Open Government Canada
118(1)(e) Statutory Declaration for Parent of Minor
Government of Yukon | Gouvernement du YukonUpdated 4 Nov 2026
Forms and Templates
- DOC
- HTML
- data.gouv.fr
Déclaration du profil d'acheteur du SYMADREM
Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la merUpdated 12 Oct 2018
Profil acheteur du SYMADREM
- CSV
- data.gouv.fr
DECLARATION PARC DE RENOUVELLEMENT EN VEHICULES A FAIBLE EMISSION AU TITRE DE L'ANNEE 2024
BRUNET HOLDINGUpdated 11 Sept 2025
Transmission part des VE sur renouvellement flotte véhicules entreprise. Format CSV.
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration AGEC 2025
Montluçon CommunautéUpdated 6 Jul 2026
… Cette publication concerne donc la déclaration des dépenses annuelles 2025 de Montluçon Communauté en lien avec ces obligations.
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC FUMEL VALLEE DU LOT) 2025
CC FUMEL VALLEE DU LOTUpdated 11 Jun 2026
# **Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation …
- XLSX
- data.gouv.fr
déclaration véhicules à faible émission CO² année 2023
HAUTS DE SEINE HABITAT OPHUpdated 16 Oct 2025
déclaration du nombre de véhicules à faible émission CO² au sein de Hauts-de-Seine Habitat au titre …
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration
EiffageUpdated 30 Sept 2025
Le jeu de données correspond à la déclaration annuelle prévue par la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM …
- XLSX
- data.gouv.fr
déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
CAROLINE VASCHETTIUpdated 8 Apr 2026
déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
Commune de GuipavasUpdated 26 May 2026
Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
- XLSX
- data.gouv.fr
Déclaration du taux de verdissement de notre flotte automobile
Jean-Baptiste DucatillonUpdated 10 Sept 2025
Bonjour, vous trouverez ci-joint la liste de nos véhicules électriques pour 2024
- XLSX
- data.gov.au
IGEM - Gift Declarations - 1 January 2025 - 31 March 2025
Office of the Inspector General Emergency ManagementUpdated 11 Nov 2025
IGEM -gifts-benefits-qtr-1 - January - 2025 - 31 -March - 2025 - NIL to report
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation MAIRIE DE VIENNE)
mairie de Vienne mairie de VienneUpdated 22 Jun 2026
Jeu de données spécifiques à la loi AGEC, montant des dépenses concernées par l'achat de produits issus …
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- data.gouv.fr
Déclaration AGEC 2024
Mairie de MontluçonUpdated 8 Jul 2025
… Cette publication concerne donc la déclaration des dépenses annuelles 2024 de la ville de Montluçon en lien avec …
- CSV
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Déclaration de profil d'acheteur
La Roche-sur-Yon AgglomérationUpdated 19 Jul 2023
Déclaration des profils acheteurs de La Roche-sur-Yon Agglomération, la Ville de La Roche-sur-Yon et …
- CSV