Search results for occupation code
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1,440 datasets for “occupation code”
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Urbanisme - PPRN - Grand Poitiers Données métiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026
… L.562.1 à L.562.7 du code de l’environnement et du décret 95.1089 du …
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Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
… 62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les …
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- WFS
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Zones spéciales de carrières (zones 109) en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Oct 2018
… R.511-9 du code de l’environnement). De plus, le code minier prévoit par ses articles 109 …
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- WFS
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Median gross annual pay of FT employees (resident) - WMCA
NomisUpdated 3 Nov 2026
… Estimates for 2011 and subsequent years use a weighting scheme based on occupations which have been coded according …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Median gross annual pay of FT employees (workplace) - WMCA
NomisUpdated 3 Nov 2026
… Estimates for 2011 and subsequent years use a weighting scheme based on occupations which have been coded according …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
… 62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les …
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- WMS
- WFS
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Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… limite frontalière avec l'Italie ou l'Espagne ( codes Y670 et Y680 correspondant à deux extrémités amont du …
- SHP
- data.gouv.fr
Réserve intégrale de parc national en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 10 Mar 2026
… Les réserves intégrales de parc national sont établies en tenant compte de l'occupation humaine et de ses …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
- data.gov.au
Higher Qualifications of Farmers and Farm Managers, 1996
Australian Bureau of Agricultural and Resource Economics and SciencesUpdated 30 Sept 2026
… This data relates to members of the population who classified themselves as having an occupation of aFarmera or …
- SHP
- WMS
- WFS
- GEOJSON
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PPRN : Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Ces plans réglementent l’occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- WMS
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SUP AR6 - Servitude aux abords des champs de tir en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… 2161-1 du code de la défense Zones et polygones d'isolement créés en application de la loi …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Arrondissements [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025
… arr` | Code INSEE de l'arrondissement | `String` | | `insee_dep` | Code INSEE du département | `String` | | `insee_reg` | Code INSEE …
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- CSV
- SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Communes avec zones de présence d'un risque de mérules
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 13 Jan 2026
… Elle peut également avoir un impact sur la santé des occupants (allergies, irritations, infections) surtout chez les personnes …
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- WMS
- WFS
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Départements [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025
… OID` | | `id` | | `String` | | `insee_dep` | Code INSEE du département | `String` | | `insee_reg` | Code INSEE de la région | `String …
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- CSV
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Liste des plans de prévention des risques miniers–PPRM–sur le département de l'Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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SUP AR3 - Servitudes autour des magasins à poudres en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023
… 5111-7 du code de la défense Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité …
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Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 6 Jul 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Nouvelle-Aquitaine : Sites classés
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025
… Il a pour conséquence que tout propriétaire ou occupant est tenu à la délivrance d'une autorisation pour …
- WMS
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- SHAPE
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AS1_GENERATEUR_SUP_S_082
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 30 Mar 2022
… 1321-13 du Code de la Santé publique autour de points de prélèvement d’eau destinée à l …
- INCONNU
- WMS
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Algajola en Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Oct 2025
… l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque. Pour les PPR naturels, le code de …
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