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1,440 datasets for “occupation code”
- data.gouv.fr
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique
DDTM MancheUpdated 26 Nov 2024
… Les cartes communales occupent ainsi une position intermédiaire entre les plans locaux d'urbanisme et le règlement national …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique
DDTM MancheUpdated 26 Nov 2024
… Les cartes communales occupent ainsi une position intermédiaire entre les plans locaux d'urbanisme et le règlement national …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- Opendatasoft hubLive preview
Emplois vacants - Part d'emplois vacants par type de vacance (cvs-cjo, trimestrielles)
Dares - service statistique du ministère en charge du TravailUpdated 15 Sept 2026
… le taux d’emplois vacants ; le nombre d’emplois occupés ; le nombre d’emplois vacants. Les données d …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
[DREAL Occitanie] Zones humides à confirmer par des prospections terrain sur la région Occitanie - Données ponctuelles
DREAL OccitanieUpdated 12 Apr 2018
… champs attributaires : - Code de la ZPT - Libellé de la ZPT - Probabilité du caractère humide - Occupation du sol majoritaire …
- Opendatasoft hubLive preview
Couche des surfaces urbanisées (tache urbaine) sur Rennes Métropole
Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)Updated 17 May 2024
… la commune insee : Code INSEE de la commune epci : Nom de l’EPCI typotu : Code lié à l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Planification - Documents d'urbanisme PLU, POS,CC existant sous forme numérique en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 26 Jun 2014
… Les cartes communales occupent ainsi une position intermédiaire entre les plans locaux d'urbanisme et le règlement national …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- Opendatasoft hubLive preview
Zones d'emploi - Département de Tarn-et-Garonne
Direction Départementale des Territoires de Tarn-et-GaronneUpdated 12 Jul 2021
… La liste des communes est celle donnée par le Code Officiel Géographique (COG) au 01/01/2011. La …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département sous forme numérique en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 10 Aug 2015
… Les cartes communales occupent ainsi une position intermédiaire entre les plans locaux d'urbanisme et le règlement national …
- INCONNU
- data.gouv.fr
Générateurs liés à la servitude de catégorie EL2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021
(Servitude abrogée) Zone submersible de cours d'eau désigné par le code du domaine public fluvial ou par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Data.gov Catalog
Traffic Crashes - Vehicles
data.cityofchicago.orgUpdated 11 Nov 2026
… Data for occupants who do not make up an independent unit, typically drivers and passengers, are available in …
- JSON
- XML
- CSV
- data.gouv.fr
Zone d'emploi dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 19 Apr 2021
… La liste des communes est celle donnée par le Code Officiel Géographique (COG)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.au
ABS - Socio-Economic Indexes for Areas (SEIFA) (CD) 1986
Government of the Commonwealth of Australia - Australian Bureau of StatisticsUpdated 31 Jul 2025
… Index of Relative Socio-Economic Disadvantage Index of Economic Resources Index of Education and Occupation These indexes show …
- HTML
- data.gouv.fr
Délibérations de l'Anah depuis 2021
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 21 Dec 2023
… la loi, l’Anah, sur le fondement du code de la construction et de l’habitation et conformément …
- CSV
- data.gouv.fr
Protection des eaux génératrice de servitudes AS1 de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Nov 2024
… L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique).Le générateur d'une servitude …
- MAPINFO TAB
- Opendatasoft hubLive preview
Placement en organismes de placements collectifs des ORPS
ACPRUpdated 21 Jun 2026
Placement en organismes de placements collectifs des ORPS | Investments in collective investment schemes of supplementary occupational pension funds …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Protection des eaux génératrice de servitudes AS1 en Pas-de-Calais (en projet)
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 May 2026
… L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique).Le générateur d'une servitude …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Mar 2026
… Code INSEE de la commune | `String` | | `insee_arr` | Code INSEE de l'arrondissement | `String` | | `insee_col` | Code INSEE …
- ZIP
- CSV
- SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Zones d'emploi 2010 en vigueur au 01/01/2015, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 7 Jul 2011
… La liste des communes est celle donnée par le Code Officiel Géographique (COG) au 01/01/2011.La …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones d'emploi dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Apr 2011
… La liste des communes est celle donnée par le Code Officiel Géographique (COG) au 01/01/2011. La …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonages réglementaires des PPR approuvés et des aléas des PPR prescrits du Puy de Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 10 Nov 2025
… Les plus récents sont les PPRn visés au L562-1 et suivants du code de l’environnement et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS