Skip to content
Open Data Finder

Search results for declaration

Filters

10,000+ datasets for “declaration”

  1. data.gouv.fr

    Véhicules à faible émission, déclaration 2025

    CIRCETUpdated 23 Mar 2026

    La part de renouvellement des véhicules à faible émission en 2025 atteint 60.4%

    • CSV
  2. Opendatasoft hubLive preview

    AGGLOPOLYS - Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées - à remplir par la collectivité ou l'établissement au titre de l'année 2023

    AgglopolysUpdated 7 Oct 2024

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. data.gouv.fr

    2014-86 - Nationalité française : Les déclarations gérées par le ministère de la Justice

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016

    L’évolution du nombre des naturalisations

    • XLS
  4. data.gouv.fr

    Déclaration de profil d’acheteur

    Direction départementale des Finances publiques des Hauts-de-SeineUpdated 16 Oct 2018

    Déclaration de profil d’acheteur Direction départementale des Finances publiques des Hauts-de-Seine

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Déclaration profil acheteur

    Commune de Montesquieu-VolvestreUpdated 25 Jun 2019

    Déclaration dans ce jeu de données du profil acheteur qu'utilise la mairie de Montesquieu Volvestre (31310) pour …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Déclaration verdissement flotte JT International France 2022

    Roxanne LimayracUpdated 15 Oct 2024

    Bonjour, Veuillez trouver ci joint la déclaration du verdissement de la flotte JT International France pour l'année …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2024

    Maire HERZEELEUpdated 8 Jul 2025

    Cette publication concerne la déclaration des achats loi AGEC 2024 pour la commune d'Herzeele (du 01.01 …

    • XLSX
  8. data.gouv.fr

    déclaration loi AGEC

    Conseil Départemental du NordUpdated 8 Jul 2025

    déclaration des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Déclaration Lom

    ALPHABET FRANCE FLEET MANAGEMENTUpdated 26 Sept 2025

    Bonjour , vous trouverez Ci joint le depots de la déclaration de la loi-lom 2024 sous fichier réclamé …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Déclaration des profils acheteurs des Adhérents de l'ALPI.

    Agence landaise pour l'informatiqueUpdated 10 Apr 2019

    Déclaration des profils d'acheteur disponible sur la Plateforme de dématérialisation des marchés publics - [https://marchespublics.landespublic.org …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Déclaration de verdissement de flotte automobile 2024 du CCAS de Grenoble

    Nicolas DIAGNEUpdated 8 Sept 2025

    Déclaration de verdissement de la flotte année 2024 - Le remplacement des anciens véhicules thermiques par des véhicules électriques …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE CUERS)

    COMMUNE DE CUERSUpdated 16 Jun 2026

    Déclaration 2025 de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Déclarations du porte-parole du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International de 1966 à 2016

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 5 Jan 2017

    … l'ensemble des points de presse et des déclarations de politique étrangère. Ce fonds est constitué de 57 …

    • 7Z
  14. Socrata networkLive preview

    EAS Accredited Test Firms

    opendata.fcc.govUpdated 22 Mar 2021

    … The following firms are accredited for measuring devices subject to Declaration of Conformity (DOC) under Parts 15 & 18 …

    • CSV
    • JSON
    • SODA API
  15. data.gov.uk

    Allerdale General Vesting Declaration Land Charge

    Allerdale Borough CouncilUpdated 8 Jul 2026

    General Vesting Declaration recorded as a Land Charge and expressed as a polygon extent. Refers to the Acquisition …

    • HTML
  16. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois)

    Communauté d'Agglomération Territoires VendômoisUpdated 27 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT) – Intervenant / DICT

    La RochelleUpdated 18 Mar 2022

    Liens entre la DICT et ses intervenants

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Déclaration Loi LOM 2023

    TotalEnergies Facilities Management ServicesUpdated 30 Sept 2024

    Publication des données sur les véhicules clean et full électriques rentrés dans le parc en 2023

    • XLSX
  19. data.gouv.fr

    Déclaration verdissement flotte 2024

    Linde FranceUpdated 20 Feb 2025

    Données relatives aux renouvellements du parc de véhicules à faibles et à très faibles émissions

    • XLSX
  20. data.gouv.fr

    DECLARATION AGEC 2024

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D'AUBENASUpdated 8 Jul 2025

    FICHIER AGEC 2024 : montant affecté par la collectivité CCBA aux achats durables

    • CSV
“declaration” datasets · Open Data Finder