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Déclaration des dépenses pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Conseil Départemental de la Haute-Marne - 2024

Conseil départemental - Haute-Marne · Updated 25 Jun 2026

# Déclaration des dépenses pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2024

• CSV

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Toulouse métropole et Mairie de Toulouse) pour l'année 2026

Toulouse métropole · Updated 23 Jun 2026

Déclaration AGEC 2026 relative aux dépenses de 2025 de Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse

• CSV

Déclaration profil d'acheteur

Département de la Côte-d'Or · Updated 11 Oct 2022

Profil d'acheteur du Département de la Côte-d'Or : Marchés Sécurisés.

• XLS

Fichier Mix Véhicule - Déclaration LOM

BMW FINANCE · Updated 14 Dec 2023

Part des véhicule à faible émission de CO2 - données 2022

• CSV

Déclaration véhicule faible émission LOM

ROCHE DIAGNOSTICS FRANCE · Updated 23 Sept 2025

Composition des livraisons de véhicules de fonction sur 2024 (et années antérieures).

• CSV

NSW Declared Wilderness

NSW Department of Climate Change, Energy, the Environment and Water · Updated 2 Oct 2026

Boundaries of declared wilderness areas in NSW under S.8 of the Wilderness Act 1987.

• PDF
• WMS
• KMZ
• ARCGIS REST SERVICE
• ZIP

Déclaration du profil d'acheteur

Ville de Caudry · Updated 29 May 2024

Déclaration du profil d'acheteur de la Ville de CAUDRY dans le cadre des données essentielles des contrats …

• CSV

Déclaration de véhicules à basse émission de CO2 2022 VAL DE GASCOGNE

Coopérative VAL DE GASCOGNE · Updated 26 Sept 2024

Déclaration de véhicules à basse émission de CO2 2022 VAL DE GASCOGNE

• XLSX

donnees-schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle.csv

Séverine HEBRARD · Updated 30 Jun 2026

# déclaration des dépenses 202 pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées5

• CSV

agec-déclaration-2024.

Syndicat mixte du SCoTAM · Updated 8 Jul 2025

Publication des données concernant les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant …

• CSV

HATVP - Actions des déclarants

Updated 10 Jul 2026

Traitement de l' export de la HATVP concernant la déclaration des élu·e·s. Ici se trouve les …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

NSW Declared Wilderness

NSW Department of Climate Change, Energy, the Environment and Water · Updated 13 May 2026

Boundaries of declared wilderness areas in NSW under S.8 of the Wilderness Act 1987.

• PDF
• WMS
• KMZ
• ESRI REST
• ZIP

Declaring an attempt at negotiating a voluntary licence under Canada's Access to Medicines Regime

Health Canada | Santé Canada · Updated 17 Sept 2020

The pharmaceutical company must complete and submit to the Commissioner of Patents a Solemn or Statutory Declaration Under …

• HTML

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Lyon)

Ville de Lyon · Updated 30 Jul 2026

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

• CSV
• OTHER

Declaration_AGEC_2025

VILLE DE REZÉ · Updated 30 Jun 2026

il s'agit de déclarer les dépenses de l'année civile 2025 sur les familles du décret AGEC …

• XLSX

declaration AGEC - dépenses faites en 2025

Mairie de Talmont-Saint-Hilaire · Updated 22 Apr 2026

… cette déclaration concerne certaines familles d'achat telles que notamment le textile, le papier , le numérique, les véhicules …

• CSV

Déclaration des Profils d'acheteur

Dematis · Updated 12 Apr 2021

Liste des url des profils acheteurs E-marchespublics.com (en accord avec les organismes publics concernés)

• CSV

Déclaration verdissement de la flotte automobile

Association MONTJOYE · Updated 24 Nov 2023

Flotte de 135 véhicules, dont : 8 véhicules électrique 8 véhicules hybride 119 véhicules thermique (essence)

Déclaration verdissement flotte 2022

Linde France · Updated 22 Mar 2024

Données relatives aux renouvellements du parc de véhicules à faibles et à très faibles émissions

• CSV

Déclaration verdissement flotte 2023

Linde France · Updated 22 Mar 2024

Données relatives aux renouvellements du parc de véhicules à faibles et à très faibles émissions

• CSV