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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

DDT Haute-Vienne · Updated 23 Jul 2025

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
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* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Corrèze

Direction Départementale des Territoires de la Corrèze · Updated 15 Nov 2024

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
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GPU : AC4 (sites patrimoniaux remarquables) assiette dans l'Orne en 2025

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 18 Dec 2025

… Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) : Instaurées par les articles 69 à 72 …

GPU : AC4 (sites patrimoniaux remarquables) générateur dans l'Orne en 2025

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 18 Dec 2025

… Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) : Instaurées par les articles 69 à 72 …

Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais

DDTM Pas-de-Calais · Updated 29 Dec 2021

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais

DDTM Pas-de-Calais · Updated 29 Dec 2021

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

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SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire · Updated 19 Feb 2026

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

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SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle

Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle · Updated 23 Nov 2023

… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …

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Zones de Protection Prioritaires Nitrates dans le département de l'Orne.

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 5 Sept 2022

Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d …

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AC4 : Zonage SPR

Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay · Updated 10 Nov 2023

Servitudes AC4 : Zonage des Sites Patrimoniaux Remarquables (AVAP / PSMV / ZPPAUP) - Source : STAP

• OGC:WMS
• OGC:WFS

Zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le Gard

DDTM Gard · Updated 1 Aug 2012

… Elles ont pour vocation de se substituer aux ZPPAUP, en intégrant notamment, à l'approche patrimoniale et urbaine …

• INCONNU

Périmètres de protection des monuments historiques classés ou inscrits - servitude AC1 - Hautes-Pyrénées

DDT Hautes-Pyrénées · Updated 1 Jul 2014

… En présence d'une ZPPAUP, les périmètres de protection des Monuments Historiques ne s'appliquent plus mais sont …

Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le département de l'Orne

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 8 Sept 2022

… Elles ont pour vocation de se substituer aux ZPPAUP, en intégrant notamment, à l'approche patrimoniale et urbaine …

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• WMS
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)

DDT Nièvre · Updated 28 Apr 2026

Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou …

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Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT 63

Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme · Updated 25 Sept 2025

… Les SUP de type AC4 résultent des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) évoluant …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Suivi de l'ichtyofaune de la Réserve Naturelle Cerbère-Banyuls (RNCB)

Réserve naturelle de Cerbère Banyuls · Updated 18 Mar 2025

… une zone tampon (ZPP) et une zone de protection renforcée (ZPR, crée en 1979). Dans la ZPP, certaines …

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Biodiversité - Observations du loup en Wallonie - cartographie

SPW ARNE · Updated 5 Nov 2026

… Attention, les loups installés de manière durable en Wallonie se trouvent dans la "Zone de Présence Permanente" (ZPP …

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Biodiversité - Observations du loup en Wallonie - cartographie

SPW ARNE · Updated 5 Nov 2026

… Attention, les loups installés de manière durable en Wallonie se trouvent dans la "Zone de Présence Permanente" (ZPP …

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Biodiversité - Observations du loup en Wallonie - tableau des attaques

SPW ARNE · Updated 5 Nov 2026

… Attention, les loups installés de manière durable en Wallonie se trouvent dans la "Zone de Présence Permanente" (ZPP …

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Suivi de l'ichtyofaune de la Réserve Naturelle Cerbère-Banyuls (RNCB) : méthode UVC (Underwater Visual Census)

Réserve naturelle de Cerbère Banyuls · Updated 24 Feb 2025

… La zone d’étude se situe dans la réserve naturelle de Cerbère-Banyuls (ZPR et ZPP), et dans …

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