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123 datasets for “zones-vulnerables”
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Zones vulnérables aux Nitrates sur la région Centre-Val de Loire suite à la 7ème campagne de surveillance (2021)
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 12 Dec 2023
… région Centre-Val de Loire, des données des zones vulnérables issues des travaux effectués à l'échelle des …
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Zones vulnérables dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Jul 2023
Zone vulnérable actuelle de 2016 La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine …
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Révision des zones vulnérables prévue par la Directive Nitrates (DIREN BOURGOGNE)
Updated 17 Nov 2003
… Les MISE font des propositions de délimitation de zones vulnérables qui remontent au Préfet coordonateur de bassin, puis …
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[DREAL OCCITANIE] Archive-Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Adour-Garonne -Archive
DREAL OccitanieUpdated 18 Jan 2022
Le préfet coordonnateur de bassin définit les territoires en zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole. Les précédentes …
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Zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole 2021
DDT AveyronUpdated 2 Dec 2021
Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 4 Sept 2026
Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2026 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Loire Bretagne - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2023
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole nouvellement classées en 2026
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables nouvellement classées en 2026. Une …
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Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Communes désignées entièrement ou partiellement en zones vulnérables à l’issue de la révision 2026 sur la région …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole nouvellement classées en 2026
Updated 3 Sept 2026
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole déclassées en 2026
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables déclassées en 2026. Une zone …
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Zones vulnérables de la directive Nitrates – délimitation infra–communale.– Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Aug 2026
Les zones Vulnérables sont instaurées en deux temps : – par un premier arrêté portant désignation des communes incluses en …
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Secteurs concernés par un fort risque d'érosion (art. 12-2-a du PAR) en zones vulnérables du Grand-Est.
DREAL Grand EstUpdated 1 Jul 2026
Dans le cadre du Programme d'Actions Régional en vigueur, certains territoires communaux de la région font l …
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole
DDTM AudeUpdated 23 Nov 2020
… Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive "nitrates" qui concerne la prévention et …
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Secteurs concernés par la migration et l'hivernage des grues cendrées (art. 12-2-b du PAR) en zones vulnérables du Grand-Est.
DREAL Grand EstUpdated 30 Jun 2026
Dans le cadre du Programme d'Actions Régional en vigueur, certains territoires communaux de la région font l …
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Zones Vulnérables à la polution par les Nitrates d'origine Agricoles 2015 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Nov 2023
La délimitationdes zones vulnérables à la polution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le …
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Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne en 2012.
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022
La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans …
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Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne en 2009.
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022
La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2026 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Adour-Garonne - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 2 Sept 2026
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une …
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Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 4 Jul 2023
La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans …
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