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123 datasets for “zones-vulnerables”

  1. data.gouv.fr

    Zones vulnérables aux Nitrates sur la région Centre-Val de Loire suite à la 7ème campagne de surveillance (2021)

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 12 Dec 2023

    … région Centre-Val de Loire, des données des zones vulnérables issues des travaux effectués à l'échelle des …

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  2. data.gouv.fr

    Zones vulnérables dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Jul 2023

    Zone vulnérable actuelle de 2016 La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Révision des zones vulnérables prévue par la Directive Nitrates (DIREN BOURGOGNE)

    Updated 17 Nov 2003

    … Les MISE font des propositions de délimitation de zones vulnérables qui remontent au Préfet coordonateur de bassin, puis …

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  4. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Archive-Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Adour-Garonne -Archive

    DREAL OccitanieUpdated 18 Jan 2022

    Le préfet coordonnateur de bassin définit les territoires en zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole. Les précédentes …

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  5. data.gouv.fr

    Zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole 2021

    DDT AveyronUpdated 2 Dec 2021

    Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …

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  6. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 4 Sept 2026

    Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …

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  7. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2026 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Loire Bretagne - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2023

    Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une …

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  8. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole nouvellement classées en 2026

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026

    Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables nouvellement classées en 2026. Une …

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  9. data.gouv.fr

    Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Communes désignées entièrement ou partiellement en zones vulnérables à l’issue de la révision 2026 sur la région …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole nouvellement classées en 2026

    Updated 3 Sept 2026

    Lien vers la fiche source Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables …

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  11. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole déclassées en 2026

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026

    Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables déclassées en 2026. Une zone …

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  12. data.gouv.fr

    Zones vulnérables de la directive Nitrates – délimitation infra–communale.– Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 28 Aug 2026

    Les zones Vulnérables sont instaurées en deux temps : – par un premier arrêté portant désignation des communes incluses en …

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  13. data.gouv.fr

    Secteurs concernés par un fort risque d'érosion (art. 12-2-a du PAR) en zones vulnérables du Grand-Est.

    DREAL Grand EstUpdated 1 Jul 2026

    Dans le cadre du Programme d'Actions Régional en vigueur, certains territoires communaux de la région font l …

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  14. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole

    DDTM AudeUpdated 23 Nov 2020

    … Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive "nitrates" qui concerne la prévention et …

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  15. data.gouv.fr

    Secteurs concernés par la migration et l'hivernage des grues cendrées (art. 12-2-b du PAR) en zones vulnérables du Grand-Est.

    DREAL Grand EstUpdated 30 Jun 2026

    Dans le cadre du Programme d'Actions Régional en vigueur, certains territoires communaux de la région font l …

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  16. data.gouv.fr

    Zones Vulnérables à la polution par les Nitrates d'origine Agricoles 2015 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Nov 2023

    La délimitationdes zones vulnérables à la polution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le …

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  17. data.gouv.fr

    Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne en 2012.

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022

    La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans …

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  18. data.gouv.fr

    Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne en 2009.

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022

    La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans …

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  19. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2026 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Adour-Garonne - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 2 Sept 2026

    Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une …

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  20. data.gouv.fr

    Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 4 Jul 2023

    La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans …

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