Search results for zones-bleues
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2,279 datasets for “zones-bleues”
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Stationnements de la Commune de Rillieux la Pape
Mairie de Rillieux la PapeUpdated 21 Jul 2026
Cette couche décrit l'emprise des stationnements, leur typologie (places normales, PMR, zone bleue, taxi, dépose minute, poids …
- GPKG
- GEOJSON
- CSV
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Zones réglementées du PPRT SOCAGRA
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 23 Jun 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Zones réglementées du PPRT SYNTHRON
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones réglementées du PPRT STORENGY
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones réglementées du PPRT DE SANGOSSE
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Zones réglementées du PPRT EPC FRANCE
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Zones réglementées du PPRT PRIMAGAZ CCMP DPSPC
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Zone règlementaire du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio - commune d'Ajaccio
DDTM Corse-du-SudUpdated 10 Jul 2025
… Il comprend : - une zone rouge - interdiction - une zone bleue - prescriptions
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Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron
DDT AveyronUpdated 10 Feb 2016
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zone réglementée des PPRT de la Drôme (26)
DDT DrômeUpdated 9 Jun 2022
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zone réglementée d'un PPRT sur le département de la Meuse (55)
DDT de la MeuseUpdated 23 Oct 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
- MAPINFO TAB
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Zone réglementée du PPRT de Saint-Fromond
DDTM MancheUpdated 7 Oct 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT BAYER
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 7 Dec 2016
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT PYRAGRIC
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT TACS
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT BRENNTAG
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT SAFRAM
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 May 2026
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT ADG
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zonages risque technologique : Zone réglementée du PPRT de l'Indre
DDT IndreUpdated 8 Sept 2014
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT INTERRA LOG
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 May 2026
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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