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2,279 datasets for “zones-bleues”

  1. data.gouv.fr

    Stationnements de la Commune de Rillieux la Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 21 Jul 2026

    Cette couche décrit l'emprise des stationnements, leur typologie (places normales, PMR, zone bleue, taxi, dépose minute, poids …

    • GPKG
    • GEOJSON
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT SOCAGRA

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 23 Jun 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT SYNTHRON

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT STORENGY

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT DE SANGOSSE

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT EPC FRANCE

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT PRIMAGAZ CCMP DPSPC

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Zone règlementaire du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio - commune d'Ajaccio

    DDTM Corse-du-SudUpdated 10 Jul 2025

    … Il comprend : - une zone rouge - interdiction - une zone bleue - prescriptions

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  9. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 10 Feb 2016

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zone réglementée des PPRT de la Drôme (26)

    DDT DrômeUpdated 9 Jun 2022

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  11. data.gouv.fr

    Zone réglementée d'un PPRT sur le département de la Meuse (55)

    DDT de la MeuseUpdated 23 Oct 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

    • MAPINFO TAB
  12. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT de Saint-Fromond

    DDTM MancheUpdated 7 Oct 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT BAYER

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 7 Dec 2016

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT PYRAGRIC

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  15. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT TACS

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  16. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT BRENNTAG

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  17. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT SAFRAM

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 May 2026

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  18. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT ADG

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  19. data.gouv.fr

    Zonages risque technologique : Zone réglementée du PPRT de l'Indre

    DDT IndreUpdated 8 Sept 2014

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  20. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT INTERRA LOG

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 May 2026

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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