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86 datasets for “zero-artificialisation-nette”
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Projet "Artificialisation du Littoral de la Façade Atlantique" dit ALFA - Cerema / OFB, 2025
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… s’inscrit dans l’objectif national de « zéro artificialisation nette » (ZAN) en milieu marin. Cet objectif est défini …
- data.gouv.fr
Présomption de friche batie ou non - Département du Puy-de-Dôme - 2025
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
… ces espaces en vu de leur réutilisation est un enjeu majeur de la politique du zero artificialisation nette.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Consommation d'espaces NAF des EPCI en Bretagne période 2011-2021
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 31 Oct 2022
… période de référence définie par la loi climat et résilience pour la première période du "zéro artificialisation nette"
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Artificialisation des sols - Typologie de territoire en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 24 Nov 2022
Typologie de territoire par EPCI, créée dans le cadre des travaux sur le zéro artificialisation nette portés par …
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Friches en zones d'activités économiques - 2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 31 Aug 2024
… et valoriser pour contribuer à la trajectoire Zéro Artificialisation Nette et au développement économique du territoire. Ce travail …
- MICROSOFT EXCEL
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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L'observation au service de l'optimisation des zones d’activités économiques
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026
… Elle répond aux enjeux actuels de sobriété foncière et de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), en proposant de mieux …
- data.gouv.fr
Impact d’un service public numérique (organisation Mon Diagnostic Artificialisation)
Mon diagnostic artificialisationUpdated 30 Sept 2025
… Se projeter sur l’objectif d’atteindre le « zéro artificialisation nette des sols » en 2050, avec l’analyse …
- CSV
- data.gouv.fr
Guide méthodologique d'inventaire de Friches
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Sept 2026
… L’objectif Zéro Artificialisation Nette « ZAN » est une déclinaison directe inscrite dans la loi Climat & Résilience du 22 …
- data.gouv.fr
Projets d’envergure nationale ou européenne en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… a fixé l’objectif d’atteindre le « zéro artificialisation nette des sols » (ZAN) en 2050, avec un objectif …
- ESRI SHAPEFILE
- WFS
- WMS
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OCS GE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 22 Oct 2026
… de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation nette à horizon 2050 fixé par la loi « Climat …
- HTML
- SHAPEFILE
- WMTS
- SHP
- WMS
- +1
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Périmètres de protection des zones agricoles en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026
… la définition d’une trajectoire vers le Zéro Artificialisation Nette (ZAN). De manière corollaire et complémentaire, la Région …
- JPEG
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Fiscalité et foncier : répartition des zones à enjeux dans la région
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026
… Ce dernier aspect est particulièrement important dans le contexte du "zéro artificialisation nette" inscrit dans la loi Climat …
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Herault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 25 Oct 2024
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
- ZIP
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Différenciel 2019_2016 Gers
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 24 Apr 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
- SHP
- ZIP
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Occupation du sol 2018 Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 10 Dec 2024
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
- ZIP
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Occupation du sol 2021 Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 10 Dec 2024
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
- ZIP
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Occupation du sol 2022 Lot
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 12 Feb 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
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Occupation du sol 2019 Lot
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 12 Feb 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
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Occupation du sol 2016 Gers
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 12 Feb 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
- ZIP
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Occupation du sol 2019 Gers
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 12 Feb 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
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