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210 datasets for “utilisation-du-sol”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Projet Artisols - Coefficient de dispersion par canton - Occitanie - 2015 à 2019

    CORNIC, ALEXIAUpdated 2 May 2022

    Lien vers la fiche source Le projet ArtiSols , soutenu par la Région Occitanie et le Fonds Européen de …

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    • JSON
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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Projet Artisols - Occupation des sols en Occitanie - 2019

    CRESSON, REMIUpdated 2 May 2022

    Lien vers la fiche source Le projet ArtiSols , soutenu par la Région Occitanie et le Fonds Européen de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Valorisation des données OCSGE Nouvelle Génération - Zones anthropisées fonction de la multifonctionnalité des sols- Gers

    Cornic, AlexiaUpdated 12 Nov 2025

    Lien vers la fiche source Dans le cadre de la valorisation des données de l'Occupation du Sol …

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    • JSON
    • GEOJSON
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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Projet Artisols - Indice de compacité des taches urbaines - 2019

    CORNIC, ALEXIAUpdated 26 Sept 2022

    Lien vers la fiche source Le projet ArtiSols , soutenu par la Région Occitanie et le Fonds Européen de …

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    • JSON
    • GEOJSON
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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Valorisation des données OCSGE Nouvelle Génération - Indice de fragmentation des espaces non artificialisés - Gers

    Cornic, AlexiaUpdated 12 Nov 2025

    Lien vers la fiche source Dans le cadre de la valorisation des données de l'Occupation du Sol …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Projet Artisols - Indice de fragmentation des espaces non artificialisés - Occitanie - 2019

    CORNIC, ALEXIAUpdated 2 May 2022

    Lien vers la fiche source Le projet ArtiSols , soutenu par la Région Occitanie et le Fonds Européen de …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Valorisation des données OCSGE Nouvelle Génération - Evaluation de la vulnérabilité des espaces face à l’étalement urbain- Gers

    Cornic, AlexiaUpdated 12 Nov 2025

    Lien vers la fiche source Dans le cadre de la valorisation des données de l'Occupation du Sol …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Points autorisant un accès au sentier du littoral français (métropole et outre-mer)

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    Lien vers la fiche source Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Île de Sein - Occupation et usage parcellaire en 1952

    équipe IndigeoUpdated 30 Sept 2021

    … comprend la typologie et l’occupation des parcelles de l’île de Sein (hors estran), l’utilisation du …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Île de Sein - Occupation et usage parcellaire en 1978

    équipe IndigeoUpdated 30 Sept 2021

    … comprend la typologie et l’occupation des parcelles de l’île de Sein (hors estran), l’utilisation du …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Île de Sein - Occupation et usage parcellaire en 2014

    équipe IndigeoUpdated 30 Sept 2021

    … comprend la typologie et l’occupation des parcelles de l’île de Sein (hors estran), l’utilisation du …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. data.gouv.fr

    PLUi

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 13 May 2025

    … fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire. Les données ont été créées …

    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Plan local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sain-Gatien des bois

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 13 May 2025

    … fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire. Les données ont été créées …

    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024

    … et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. Le PLUi doit permettre l’émergence d’un …

    • WMS
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Oct 2021

    … Les entités surfaciques sont relatives à la salubrité et à la sécurité publique, elles affectent l'utilisation du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) approuvés en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026

    … et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. La donnée fournie précise l'état et le …

    • WFS
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Servitude d'utilité publique PM1 pour la Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 1 May 2026

    Servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol et trouvant leur fondement dans des textes pris en …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHAMPIGNEULLES (54115)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BEZAUMONT (54072)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BICQUELEY (54073)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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