Search results for utilisation-du-sol
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210 datasets for “utilisation-du-sol”
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Projet Artisols - Coefficient de dispersion par canton - Occitanie - 2015 à 2019
CORNIC, ALEXIAUpdated 2 May 2022
Lien vers la fiche source Le projet ArtiSols , soutenu par la Région Occitanie et le Fonds Européen de …
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Projet Artisols - Occupation des sols en Occitanie - 2019
CRESSON, REMIUpdated 2 May 2022
Lien vers la fiche source Le projet ArtiSols , soutenu par la Région Occitanie et le Fonds Européen de …
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Valorisation des données OCSGE Nouvelle Génération - Zones anthropisées fonction de la multifonctionnalité des sols- Gers
Cornic, AlexiaUpdated 12 Nov 2025
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la valorisation des données de l'Occupation du Sol …
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Projet Artisols - Indice de compacité des taches urbaines - 2019
CORNIC, ALEXIAUpdated 26 Sept 2022
Lien vers la fiche source Le projet ArtiSols , soutenu par la Région Occitanie et le Fonds Européen de …
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Valorisation des données OCSGE Nouvelle Génération - Indice de fragmentation des espaces non artificialisés - Gers
Cornic, AlexiaUpdated 12 Nov 2025
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la valorisation des données de l'Occupation du Sol …
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Projet Artisols - Indice de fragmentation des espaces non artificialisés - Occitanie - 2019
CORNIC, ALEXIAUpdated 2 May 2022
Lien vers la fiche source Le projet ArtiSols , soutenu par la Région Occitanie et le Fonds Européen de …
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Valorisation des données OCSGE Nouvelle Génération - Evaluation de la vulnérabilité des espaces face à l’étalement urbain- Gers
Cornic, AlexiaUpdated 12 Nov 2025
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la valorisation des données de l'Occupation du Sol …
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Points autorisant un accès au sentier du littoral français (métropole et outre-mer)
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de …
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Île de Sein - Occupation et usage parcellaire en 1952
équipe IndigeoUpdated 30 Sept 2021
… comprend la typologie et l’occupation des parcelles de l’île de Sein (hors estran), l’utilisation du …
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Île de Sein - Occupation et usage parcellaire en 1978
équipe IndigeoUpdated 30 Sept 2021
… comprend la typologie et l’occupation des parcelles de l’île de Sein (hors estran), l’utilisation du …
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Île de Sein - Occupation et usage parcellaire en 2014
équipe IndigeoUpdated 30 Sept 2021
… comprend la typologie et l’occupation des parcelles de l’île de Sein (hors estran), l’utilisation du …
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PLUi
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 13 May 2025
… fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire. Les données ont été créées …
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Plan local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sain-Gatien des bois
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 13 May 2025
… fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire. Les données ont été créées …
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[DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024
… et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. Le PLUi doit permettre l’émergence d’un …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Oct 2021
… Les entités surfaciques sont relatives à la salubrité et à la sécurité publique, elles affectent l'utilisation du …
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Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) approuvés en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026
… et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. La donnée fournie précise l'état et le …
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Servitude d'utilité publique PM1 pour la Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 1 May 2026
Servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol et trouvant leur fondement dans des textes pris en …
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PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHAMPIGNEULLES (54115)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
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PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BEZAUMONT (54072)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
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PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BICQUELEY (54073)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
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