Search results for usage-du-sol
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133 datasets for “usage-du-sol”
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Occupation du sol 2021 Pyrénées-Orientales
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 15 Jan 2025
… il sépare l’occupation de l’usage du sol (voir la nomenclature précise). La précision géométrique de l …
- ZIP
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Occupation du sol différenciel Pyrénées-Orientales 2018 2021
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 15 Jan 2025
… il sépare l’occupation de l’usage du sol (voir la nomenclature précise). La précision géométrique de l …
- ZIP
- data.gouv.fr
GPU : T1 (lignes ferroviaires) générateur dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Aug 2025
Les servitudes d'utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété et d'usage du sol …
- data.gouv.fr
GPU : T1 (lignes ferroviaires) assiette dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Aug 2025
Les servitudes d'utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété et d'usage du sol …
- data.gouv.fr
PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Apr 2026
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
- WMS
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Occupation du sol à grande échelle 2020 sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 31 Jan 2023
… Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Occupation du sol à grande échelle 2017 sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Oct 2019
… à une vue "physionomique" du territoire ; \- l'Usage du Sol (US) : qui correspond à une vue anthropique du …
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- JSON
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OpenStreetMap : Occupation du sol - points
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2025
… Les données extraites concernent les éléments cartographiques associés à la clé **landuse** d’OpenStreetMap, qui décrit **les usages …
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Feb 2023
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
OpenStreetMap : Occupation du sol - polygones
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2025
… Les données extraites concernent les éléments cartographiques associés à la clé **landuse** d’OpenStreetMap, qui décrit **les usages …
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
OpenStreetMap : Occupation du sol - lignes
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2025
… Les données extraites concernent les éléments cartographiques associés à la clé **landuse** d’OpenStreetMap, qui décrit **les usages …
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- Opendatasoft hubLive preview
Inventaire Permanent du Littoral - IPLI 77 (DCE-POLMAR-RUN)
DEAL La RéunionUpdated 14 Jan 2026
… d’engager la numérisation des cartes d’usage du sol IPLI 77 et de constituer une base de …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Plans de Surfaces Submersibles (PSS) en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 27 Jul 2022
… valent servitude d’utilité publique affectant l'usage du sol et permettent à l'administration de s'opposer …
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Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers (Lignite) sur la commune de Mimet dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Jun 2025
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20200186 (RISQUES MINIERS ET CARRIERE SOUTERRAINE DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de May-sur-Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Jan 2022
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
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Occupation du sol à grande échelle 2020 sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Jan 2023
… Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé …
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- JSON
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Fuveau dans les Bouches-du-Rhône (RISQUE MINIER DE LIGNITE)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
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- WMS
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