Skip to content
Open Data Finder

Search results for usage-du-sol

Filters

133 datasets for “usage-du-sol”

  1. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2021 Pyrénées-Orientales

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 15 Jan 2025

    … il sépare l’occupation de l’usage du sol (voir la nomenclature précise). La précision géométrique de l …

    • ZIP
    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Occupation du sol différenciel Pyrénées-Orientales 2018 2021

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 15 Jan 2025

    … il sépare l’occupation de l’usage du sol (voir la nomenclature précise). La précision géométrique de l …

    • ZIP
    • PDF
  3. data.gouv.fr

    GPU : T1 (lignes ferroviaires) générateur dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Aug 2025

    Les servitudes d'utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété et d'usage du sol …

  4. data.gouv.fr

    GPU : T1 (lignes ferroviaires) assiette dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Aug 2025

    Les servitudes d'utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété et d'usage du sol …

  5. data.gouv.fr

    PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 17 Apr 2026

    … recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …

    • WMS
    • ZIP
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Occupation du sol à grande échelle 2020 sur Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 31 Jan 2023

    … Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. data.gouv.fr

    Occupation du sol à grande échelle 2017 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Oct 2019

    … à une vue "physionomique" du territoire ; \- l'Usage du Sol (US) : qui correspond à une vue anthropique du …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    OpenStreetMap : Occupation du sol - points

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2025

    … Les données extraites concernent les éléments cartographiques associés à la clé **landuse** d’OpenStreetMap, qui décrit **les usages …

    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Feb 2023

    … recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023

    … recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    OpenStreetMap : Occupation du sol - polygones

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2025

    … Les données extraites concernent les éléments cartographiques associés à la clé **landuse** d’OpenStreetMap, qui décrit **les usages …

    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  12. data.gouv.fr

    OpenStreetMap : Occupation du sol - lignes

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2025

    … Les données extraites concernent les éléments cartographiques associés à la clé **landuse** d’OpenStreetMap, qui décrit **les usages …

    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Inventaire Permanent du Littoral - IPLI 77 (DCE-POLMAR-RUN)

    DEAL La RéunionUpdated 14 Jan 2026

    … d’engager la numérisation des cartes d’usage du sol IPLI 77 et de constituer une base de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Plans de Surfaces Submersibles (PSS) en Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 27 Jul 2022

    … valent servitude d’utilité publique affectant l'usage du sol et permettent à l'administration de s'opposer …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026

    … recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers (Lignite) sur la commune de Mimet dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Jun 2025

    … recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20200186 (RISQUES MINIERS ET CARRIERE SOUTERRAINE DE PIERRE A CIMENT)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024

    … recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de May-sur-Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Jan 2022

    … recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Occupation du sol à grande échelle 2020 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Jan 2023

    … Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé …

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Fuveau dans les Bouches-du-Rhône (RISQUE MINIER DE LIGNITE)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024

    … recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“usage-du-sol” datasets · Open Data Finder