Search results for tranquillite
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25 datasets for “tranquillite”
- data.gouv.fr
Réserve de Chasse et de Faune Sauvage - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2016
… préservation de la faune sauvage et de sa tranquillité. Date de dernière mise à jour : 16/09/2022
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Arrêtés permanents
Commune de TEMPLEMARSUpdated 2 Nov 2026
… de circulation et de stationnement, de sécurité, de tranquillité publique, d'occupation du domaine public ou encore d …
- data.gouv.fr
Périmètre de la zone à trafic limité de la Presqu'île de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… circuler et stationner pour le confort et la tranquillité des piétons et des cyclistes. Dans une zone à …
- CSV
- OTHER
- SHP
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Occupation et vocations préférentielles des sols
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jul 2025
… Par les paysages et les sensations de liberté, de solitude et de tranquillité qu’elle procure, la Zone …
- QML
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Terrain d'accueil des gens du voyage en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… atteinte à la salubrité, la sécurité ou la tranquillité publiques. La loi du 5 mars 2007 relative à …
- ESRI SHAPEFILE
- WFS
- WMS