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25 datasets for “tranquillite”

  1. data.gouv.fr

    Réserve de Chasse et de Faune Sauvage - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2016

    … préservation de la faune sauvage et de sa tranquillité. Date de dernière mise à jour : 16/09/2022

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Arrêtés permanents

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 2 Nov 2026

    … de circulation et de stationnement, de sécurité, de tranquillité publique, d'occupation du domaine public ou encore d …

    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Périmètre de la zone à trafic limité de la Presqu'île de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … circuler et stationner pour le confort et la tranquillité des piétons et des cyclistes. Dans une zone à …

    • CSV
    • OTHER
    • SHP
    • GEOJSON
  4. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Occupation et vocations préférentielles des sols

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jul 2025

    … Par les paysages et les sensations de liberté, de solitude et de tranquillité qu’elle procure, la Zone …

    • QML
    • PDF
    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  5. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil des gens du voyage en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … atteinte à la salubrité, la sécurité ou la tranquillité publiques. La loi du 5 mars 2007 relative à …

    • ESRI SHAPEFILE
    • WFS
    • WMS
“tranquillite” datasets · Open Data Finder