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33 datasets for “sureleve”

  1. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 Oct 2024

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    I4A : Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 15 Sept 2021

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

  3. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires liées aux servitudes de catégorie I4 - voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Jan 2025

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Périmètre de protection des lignes électriques (I4) dans l'Orne en 2016

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

  5. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires liées aux servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.

    DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    GPU : I4 (lignes électriques) assiette dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Nov 2024

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

  7. data.gouv.fr

    Servitudes I4 lignes électriques Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 10 Nov 2026

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Lignes électriques génératrices de servitudes (I4) dans l'Orne en 2016

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

  9. data.gouv.fr

    GPU : I4 (lignes électriques) générateur dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Nov 2024

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

  10. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie I4 (servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine), en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Mar 2026

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Aménagements cyclables sur Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 26 Jul 2022

    … La piste peut être surélevée (à hauteur du trottoir) ou à hauteur de la chaussée - Chaucidou : Chaussée à …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Jul 2022

    … La piste peut être surélevée (à hauteur du trottoir) ou à hauteur de la chaussée \- Chaucidou : Chaussée à …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Alpage, Altitudes points (Girard 1805-1807)

    FNP 2021 d'après Alpage 2014 (M. Fernandez)Updated 15 Sept 2021

    … se rapportant à des éléments urbains stables (souvent surélevés par rapport au sol), de 2 057 points marquant …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
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