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33 datasets for “sureleve”
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Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 Oct 2024
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
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I4A : Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 15 Sept 2021
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
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Assiettes linéaires liées aux servitudes de catégorie I4 - voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Jan 2025
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
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Périmètre de protection des lignes électriques (I4) dans l'Orne en 2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
- data.gouv.fr
Assiettes linéaires liées aux servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.
DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
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- data.gouv.fr
GPU : I4 (lignes électriques) assiette dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Nov 2024
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
- data.gouv.fr
Servitudes I4 lignes électriques Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 10 Nov 2026
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
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- data.gouv.fr
Lignes électriques génératrices de servitudes (I4) dans l'Orne en 2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
- data.gouv.fr
GPU : I4 (lignes électriques) générateur dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Nov 2024
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
- data.gouv.fr
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie I4 (servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine), en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Mar 2026
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
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Aménagements cyclables sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 26 Jul 2022
… La piste peut être surélevée (à hauteur du trottoir) ou à hauteur de la chaussée - Chaucidou : Chaussée à …
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Aménagements cyclables sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Jul 2022
… La piste peut être surélevée (à hauteur du trottoir) ou à hauteur de la chaussée \- Chaucidou : Chaussée à …
- CSV
- JSON
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- Opendatasoft hubLive preview
Alpage, Altitudes points (Girard 1805-1807)
FNP 2021 d'après Alpage 2014 (M. Fernandez)Updated 15 Sept 2021
… se rapportant à des éléments urbains stables (souvent surélevés par rapport au sol), de 2 057 points marquant …
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