Search results for specification-nationale
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140 datasets for “specification-nationale”
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Périmetre des SCOT - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Dec 2025
SCOT approuvés ou en cours élaboration sur le département de l’Isère. Numérisés conformément aux prescriptions nationales du …
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ZNIEFF - zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique - type 2 de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 24 Oct 2025
Une ZNIEFF (Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Faunistique ou Floristique) se définit par un contenu (espèces, milieu naturel …
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Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 9 Mar 2022
Les prescriptions ponctuelles sont définies dans l'article R123-1 du code de l'urbanisme. Une prescription se …
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Lignes du Réseau de Transport d Electricite souterrain de RTE d'Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Jun 2019
Base de données cartographique de RTE (Réseau de Transport d' Électricité) au 1/25.000. Cette base de …
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Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles du Bassin Rhône Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Apr 2023
Dans le cadre de la directive cadre inondation, la Dreal Rhône Alpes a fait réaliser sur l'ensemble …
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Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
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Forêt : Aléa global incendie de forêt en classes - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Feb 2024
L'aléa global incendie de forêt (exprimé en plusieurs classes) combine l'aléa incendie de forêt subi avec …
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Barrages soumis à PPI sur Auvergne-Rhône-Alpes_vue
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 Dec 2025
Localisation des Grands barrages soumis à PPI (Plan Particulier d'Intervention). La classe de l'ouvrage correspond à …
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ZNIEFF - zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique - type 1 de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 24 Oct 2025
Une ZNIEFF (Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Faunistique ou Floristique) se définit par un contenu (espèces, milieu naturel …
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PPRN : Types d’aléas traités dans les zones multi-aléa des PPRN multirisques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 25 Nov 2025
Table non géométrique utilisée dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types d’aléas traités dans …
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Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024
Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …
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AFP : Périmètres des associations foncières pastorales - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 19 May 2022
Les associations foncières pastorales ont pour objectif de maintenir l'activité pastorale sur tout ou partie de leur …
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Taux de pauvreté par département en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Mar 2026
Le taux de pauvreté est le pourcentage de la population dont le niveau de vie est inférieur au …
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Domaine Public Fluvial France entière. Sources MyDpf #Cerema
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 Jun 2025
myDPF est un outil à l'usage de la direction générale des infrastructures, des transport et de la …
- UTF8
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ZICO - Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux d'Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 24 Jun 2025
Les Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) constituent un inventaire scientifique qui recense les zones les …
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- SHAPEFILE - QGIS
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PPRT : Périmètre d'un PPRT- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Sept 2026
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces …
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Natura 2000 - directive habitats de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 May 2026
Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les …
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Brigades de gendarmerie - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Apr 2026
Organisation territoriale de la Gendarmerie en Isère : La présente fiche de métadonnées décrit les données géographiques relatives aux …
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Zones Vulnérables à la polution par les Nitrates d'origine Agricoles 2015 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Nov 2023
La délimitationdes zones vulnérables à la polution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le …
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PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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