Search results for sejour
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602 datasets for “sejour”
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Statistiques admissions au sejour par motif
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Mar 2015
Admission au séjour Titre de séjour (DSED)
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2013 - Statistiques des admissions au séjour TCD
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Nov 2014
Admission au séjour Titre de séjour (DSED)
- XLS
- data.gouv.fr
2013 - Statistiques des admissions au sejour par titre
Ministère de l'intérieurUpdated 21 Nov 2015
Admission au séjour Titre de séjour (DSED)
- XLS
- data.gouv.fr
Délibération fixation du périmètre d'application de la taxe de séjour - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Taxe de séjour_2015
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Taxe de séjour en euros collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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Taxe de séjour_2016
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Taxe de séjour en euros collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Taxe de séjour_2017
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Taxe de séjour en euros collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
- CSV
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ChtxM_Taxe de sejour_2018
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 6 Aug 2019
Taxe de séjour en euros collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
- CSV
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- GEOJSON
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ChtxM_Taxe de sejour_2019
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 14 Jun 2023
Taxe de séjour en euro collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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- data.gouv.fr
Hôtellerie : Durée moyenne de séjour
Collectivité de CorseUpdated 8 Mar 2016
Hôtellerie : Durée moyenne de séjour . Données mensuelles 2010/2013
- CSV
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- data.gouv.fr
15050 - Délivrance de premiers titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016
**Le droit au séjour par type de titre et groupes de pays** Sur les 217 769 premiers titres …
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- data.gouv.fr
15056 - Cartes de résident délivrées pour la première fois (en premier titre de séjour ou après un titre de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Mar 2016
… premier titre ou après un autre titre de séjour ont pu être établies. Il s’agit du cumul …
- XLS
- data.gouv.fr
2014-40 - Cartes de résident
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Dec 2015
Le droit au séjour par type de carte : Carte de résident
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2014-41 - Cartes de retraité
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Oct 2015
Le droit au séjour par type de carte : Carte de retraité
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Taxe de séjour depuis 2002 de la ville de Bordeaux
Ville de BordeauxUpdated 8 Apr 2019
Taxes de séjour prévues et réalisées depuis 2002
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- data.gouv.fr
15002 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Oct 2015
L’ensemble des titres de séjour d’une durée de validité supérieure à 1 an est stable et …
- XLS
- data.gouv.fr
2014-10 - Flux 2011, OCDE (en milliers)
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Nov 2015
La population étrangère établie en France métropolitaine
- XLS
- data.gouv.fr
Taxe de séjour_2016
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Taxe de séjour en euros collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
- CSV
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Taxe de séjour_2015
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Taxe de séjour en euros collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
- CSV
- JSON
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Taxe de séjour_2017
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Taxe de séjour en euros collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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