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462 datasets for “sdage”

  1. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Sdage AG 2022-2027 - Masses d'eau de transition - états pressions objectifs

    DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026

    … états, de pressions et d'objectifs ; selon le SDAGE 2022-2027 du bassin Adour Garonne Les référentiels masse …

    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions …

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    • ODS
  3. data.gouv.fr

    Station de mesure pour la gestion de la nappe de Champigny - bassin Seine-Normandie (SDAGE 2016)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Nov 2022

    … gestion de la Nappe de Champigny en application du SDAGE Seine Normandie 2016-2022 (disposition 4.6.1)

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  4. data.gouv.fr

    Zones humides remarquables (linéaire) du SDAGE 2016-2021 sur le bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 25 Apr 2016

    Le jeu de données contient le périmètre des Zones humides remarquables (linéaire) du SDAGE 2016-2021 du Bassin …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zones humides remarquables (Surface) du SDAGE 2016-2021 sur le bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 25 Apr 2016

    Le jeu de données contient le périmètre des Zones humides remarquables (surfaces) du SDAGE 2016-2021sur le bassin …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Secteurs à équilibre quantitatif fragile du bassin de Seine-Normandie (SDAGE2022)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 24 Mar 2022

    Les secteurs à équilibre quantitatif fragile sont des parties de masses d’eau souterraine (carte 16) ou de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Limites des portions de cours d'eau potentiellement mobiles (selon le SDAGE Rhin Meuse)

    DREAL Grand EstUpdated 20 Jun 2022

    Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Zones humides remarquables de Lorraine et du Bassin Rhin-meuse du SDAGE 2009-2015

    DREAL Grand EstUpdated 21 Sept 2009

    … remarquable de la circonscription de bassin Rhin-Meuse sont contenues dans les Annexes cartographiques du SDAGE Rhin-Meuse.

    • INCONNU
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  9. data.gouv.fr

    Territorialisation des zonages 7B du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    SDAGE de Corse 2016-2021 -Hydroelectricite

    Collectivité de CorseUpdated 17 Feb 2020

    … Le SDAGE et ses documents d’accompagnement, ainsi que le programme de mesures associé, approuvé par arrêté préfectoral …

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  11. data.gouv.fr

    Points nodaux pour le suivi des étiages du bassin Seine-Normandie (SDAGE 2016)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 13 Dec 2022

    … En ces points sont définis dans le SDAGE : - les débits objectifs d’étiage (DOE) permettant de satisfaire l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  12. Opendatasoft hubLive preview

    SDAGE de Corse 2016-2021 - Taxe Gemapi

    Collectivité de CorseUpdated 19 Feb 2020

    … Le SDAGE et ses documents d’accompagnement, ainsi que le programme de mesures associé, approuvé par arrêté préfectoral …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. data.gouv.fr

    Stations de référence aux points nodaux du SDAGE Rhin-Meuse 2009-2015

    DREAL Grand EstUpdated 10 May 2016

    … Les cartes des stations de référence aux points nodaux du SDAGE Rhin-Meuse sont contenues dans les annexes …

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    • WFS
  14. Opendatasoft hubLive preview

    SDAGE de Corse 2016-2021 - Assainissement non-collectif

    Collectivité de CorseUpdated 17 Feb 2020

    … Le SDAGE et ses documents d’accompagnement, ainsi que le programme de mesures associé, approuvé par arrêté préfectoral …

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    • JSON
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    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    SDAGE de Corse 2016-2021 -Population eau non-conforme

    Collectivité de CorseUpdated 17 Feb 2020

    … Le SDAGE et ses documents d’accompagnement, ainsi que le programme de mesures associé, approuvé par arrêté préfectoral …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. data.gouv.fr

    Zones Humides 2012 Typologie SDAGE

    Département de l'AinUpdated 10 Dec 2025

    Marais, tourbières, prairies humides, lagunes, mangroves… entre terre et eau, les milieux humides présentent de multiples facettes et …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  17. Opendatasoft hubLive preview

    SDAGE de Corse 2016-2021 -Captage d'eau potable

    Collectivité de CorseUpdated 17 Feb 2020

    … Le SDAGE et ses documents d’accompagnement, ainsi que le programme de mesures associé, approuvé par arrêté préfectoral …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  18. Opendatasoft hubLive preview

    SDAGE de Corse 2016-2021 - Conformite des stations d'epuration

    Collectivité de CorseUpdated 17 Feb 2020

    … Le SDAGE et ses documents d’accompagnement, ainsi que le programme de mesures associé, approuvé par arrêté préfectoral …

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    • JSON
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  19. data.gouv.fr

    Périmètres des bassins versants et état écologique des cours d'eau dans le département de l'Orne (SDAGE 2016-2021)

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Mar 2026

    dans le cadre du sdage 2016-2021 : couche graphique de la qualité des bassins - source : agence de l …

  20. data.gouv.fr

    Captages Prioritaires du Bassin Seine-Normandie (SDAGE 2016)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 16 Dec 2022

    La préservation à long terme de la ressource en eau utilisée pour l’alimentation en eau potable a …

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