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31 datasets for “regularite”

  1. data.gouv.fr

    Les achats hospitaliers

    Cour des comptesUpdated 13 Sept 2018

    … Cour constate des risques persistants en matière de régularité des achats, une mutualisation insuffisante de cette fonction entre …

    • CSV/UTF8
  2. data.gouv.fr

    Balisage des obstacles aéronautiques liées aux servitudes T4 (Balises aéronautiques) en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Oct 2024

    … dans de bonnes conditions de sécurité et de régularité.Certains obstacles doivent être équipés de dispositifs visuels ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Barrages autorisés environnement (Usage autre que production d'énergie) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … La DREAL s'assure de la complétude et de la régularité des analyses faites par les exploitants dans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Barrages concédés énergie en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … La DREAL s'assure de la complétude et de la régularité des analyses faites par les exploitants dans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Occupation des créneaux sportifs

    Ville de ParisUpdated 28 Oct 2024

    … Elle veille notamment à la régularité des relations avec les acteurs du mouvement sportif, à la rationalisation et …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Zone de balises aéronautiques génératrices de servitudes T4, en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Oct 2024

    … dans de bonnes conditions de sécurité et de régularité.Certains obstacles doivent être équipés de dispositifs visuels ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Occupation des créneaux sportifs

    Direction de la Jeunesse et des SportsUpdated 28 Oct 2024

    … Elle veille notamment à la régularité des relations avec les acteurs du mouvement sportif, à la rationalisation et …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. data.gouv.fr

    POEMS : pilotage operationnel des emplois et de la masse salariale

    Université participativeUpdated 19 Jan 2016

    … 25 juin 1996, ainsi que les principes de régularité et de sincérité des comptes des administrations publiques prévus …

  9. Opendatasoft hubLive preview

    Protocoles pour l'analyse des diatomées par métabarcoding

    CHONOVA, TeofanaUpdated 5 Jul 2021

    … Cette nouvelle méthode allie précision, régularité, vitesse et réduit les couts. Plusieurs publications scientifiques décrivent cette méthode, mais …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Outils pédagogiques pour la formation à l’analyse des diatomées par métabarcoding

    CHONOVA, TeofanaUpdated 28 Jun 2021

    … Cette nouvelle méthode allie précision, régularité, vitesse et réduit les couts. Plusieurs publications scientifiques décrivent cette méthode, mais …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Protocole de dépôt en open-access des données de séquençage sur une plateforme ouvèrte

    CHONOVA, TeofanaUpdated 28 Jun 2021

    … Cette nouvelle méthode allie précision, régularité, vitesse et réduit les couts. Plusieurs publications scientifiques décrivent cette méthode, mais …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
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