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45 datasets for “pt1”
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …
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Zones et Secteur servitudes PT2 de dégagement liés aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …
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SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 …
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SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PT1 (centres radioélectriques) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018
Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …
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Assiette de servitude PT1 liée à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… Les SUP de type PT1 sont instituées en application des articles L. 57 à L.62-1 du …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 Sept 2021
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …
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T1- Lignes ferroviaires - assiette - Orne -2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant …
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T1 - Lignes ferrroviaires - générateur - Orne - 2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant …
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PT2 - Protection centre radioélectrique - obstacle - générateur linéaire - Orne - 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Aug 2024
… 2021 et suite à l'arrêté de protection PT1 et Pt2 de la DGAC sur la commune de …
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PT2 - Protection centre radioélectrique - obstacle - générateur ponctuel - Orne - 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Aug 2024
… 2021 et suite à l'arrêté de protection PT1 et Pt2 de la DGAC sur la commune de …
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Zones et secteurs de dégagements liés aux servitudes T8 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 5 Mar 2024
… Elles relèvent des mêmes textes que les servitudes PT1 et PT2. L'assiette d'une servitude est le …
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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… Cette ressource décrit les assiettes linéaires des servitudes de la catégorie PT1 confondues avec leurs générateurs, à savoir …
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PT2 - Protection centre radioélectrique - obstacle - assiette - Orne - 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Aug 2024
… 2021 et suite à l'arrêté de protection PT1 et Pt2 de la DGAC sur la commune de …
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Assiettes linéaires liées aux servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication
DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025
… Cette ressource décrit les assiettes linéaires des servitudes de la catégorie PT1 confondues avec leurs générateurs, à savoir …
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Générateurs des servitudes de catégorieT1 - voies ferrées
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Feb 2024
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant …
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Measurement of Seawater Temperature at Carna, Co. Galway (1974-2003)
Marine InstituteUpdated 13 Nov 2026
… The measuring probe was a Pt100 platinum resistance thermometer, BS1904 specification, again fitted into a stainless steel pocket …
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Assiettes des servitudes de catégorie T1 - Voies ferrées
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Feb 2024
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant …
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