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837 datasets for “pm3”

  1. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 26 Jan 2024

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 26 Jan 2024

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques)

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 22 Aug 2018

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) dans la Somme.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 21 Jul 2021

    Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM3 (Prévention risques technologiques). L'assiette d'une servitude …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) en Eure-et-Loir (28) : format CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme, au 19/05/2022

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 May 2022

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    ASUS Notebook PM3606CKA

    ASUS Global PTE LTDUpdated 30 Jun 2026

    This dataset provides the repairability index score and supporting datasheet for the notebook model PM3606CKA. Starting from 2025 …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    ASUS Notebook PM3406CKA

    ASUS Global PTE LTDUpdated 15 Sept 2026

    This dataset provides the repairability index score and supporting datasheet for the notebook model PM3406CKA. Starting from 2025 …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    ASUS Notebook PM3606CHA

    ASUS Global PTE LTDUpdated 6 Jul 2026

    This dataset provides the repairability index score and supporting datasheet for the notebook model PM3606CHA. Starting from 2026 …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    ASUS Notebook PM3406CHA

    ASUS Global PTE LTDUpdated 22 Sept 2026

    This dataset provides the repairability index score and supporting datasheet for the notebook model PM3406CHA. Starting from 2026 …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Gestionnaire des servitudes PM3 pour le département de la Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024

    Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut …

    • DBASE DATABASE FILE (DBF)
  11. data.gouv.fr

    Servitude PM3 - Plans de prévention des risques technologiques dans le département de la Marne

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024

    Il s'agit des servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Servitudes : PM3 organisme gestionnaire de servitude d'utilité publique dans l'Indre.

    DDT IndreUpdated 15 Nov 2024

    Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut …

    • DBASE DATABASE FILE (DBF)
  13. data.gouv.fr

    Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM3 du département de la Nièvre (58).

    DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024

    Service ou organisme garant de la mise en œuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut …

    • DBASE DATABASE FILE (DBF)
  14. data.gouv.fr

    Table contenant la liste des gestionnaires de la SUP PM3

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Nov 2024

    Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  15. data.gouv.fr

    Table contenant la liste de gestionnaires de servitude d'utilité publique PM3 en Deux-Sèvres

    DDT Deux-SèvresUpdated 17 Jan 2017

    Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut …

    • MAPINFO TAB
  16. data.gouv.fr

    Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique PM3 - Aveyron.

    DDT AveyronUpdated 10 Feb 2016

    Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique - Aveyron. Service ou organisme garant de la …

    • MAPINFO TAB
  17. data.gouv.fr

    Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 May 2024

    PM3_ASSIETTE_SUP_S Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes PM3 Standard CNIG 2016 Les servitudes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  18. data.gouv.fr

    PLUi-SUP-PPRT (PM3)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Servitude d'utilité publique (PM3) visant à protéger les populations riveraines des sites industriels les plus dangereux (classés …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  19. data.gouv.fr

    SUP - ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 27 Jun 2018

    Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 2 Dec 2024

    Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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