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Search results for parcelle-cadastrale

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321 datasets for “parcelle-cadastrale”

  1. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    **Définition** : Portion de territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à …

    • PDF
    • XLSX
    • GPKG
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Toponymes cadastraux

    SIG-GRUpdated 21 Dec 2024

    Cette couche contient les toponymes contenus sur le plan cadastral numérisé. Elle ne peut pas être superposée avec …

    • WMS
  3. data.gouv.fr

    Sections cadastrales

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Cette couche représente les limites des sections cadastrales, subdivisions administratives des 130 communes telles qu'elles existaient au …

    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Communes cadastrales

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Cette couche représente les limites des 130 communes telles qu'elles existaient au début du 19e siècle lors …

    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Noms des communes cadastrales

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Cette couche représente les noms des 130 communes telles qu'elles existaient au début du 19e siècle lors …

  6. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales anonymisées

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Plan cadastral tenu à jour par le Service du Cadastre de la DGFiP. Couche de donnée anonymisée **Thématique …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales Lycées Région - Auvergne-Rhône-Alpes - 2023

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025

    Cette donnée a été produite à partir de la documentation cadastrale (Plan cadastral informatisé et fichiers fonciers). Elle …

    • WWW:DOWNLOAD:ESRI SHAPEFILE
    • OGC:WMS
  8. data.gouv.fr

    Localisants de la BdParcellaire

    DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026

    Localisants de la BdParcellaire

  9. data.gouv.fr

    NM Rumelange (croquis terrain)

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

  10. data.gouv.fr

    Parcelles acquises par le Parc naturel régional du Morvan

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    Propriétés foncières du Parc naturel régional du Morvan

    • GEOJSON
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    NM Kayl (croquis terrain)

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

  12. data.gouv.fr

    NM Kayl (plan technique)

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

  13. data.gouv.fr

    NM Rumelange (croquis d’abornement)

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

  14. data.gouv.fr

    Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Secteurs d’Information sur les Sols (SIS)

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023

    L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS …

    • WMS
  15. data.gouv.fr

    NM Kayl (procès-verbal de délimitation)

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

  16. data.gouv.fr

    Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP)

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023

    Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un …

    • SHP
  17. data.gouv.fr

    Parcelles fichiers fonciers Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    Table des parcelles des fichiers fonciers livrée par le CeTE NP, publiée par la Dreal

    • WFS
    • WMS
  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Section cadastrales en Occitanie (PCI vecteur)

    DREAL OccitanieUpdated 2 Jun 2026

    Sections cadastrales sur l'étendue de la région Occitanie. Donnée destinée à la localisation à la parcelle.

    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    PER de Oissel

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023

    Jeux de données du PPRN

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    PER d'Orival

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023

    Jeux de données du PPRN

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“parcelle-cadastrale” datasets · Open Data Finder