Search results for parcelle-cadastrale
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321 datasets for “parcelle-cadastrale”
- data.gouv.fr
Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
**Définition** : Portion de territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à …
- XLSX
- GPKG
- CSV
- data.gouv.fr
Toponymes cadastraux
SIG-GRUpdated 21 Dec 2024
Cette couche contient les toponymes contenus sur le plan cadastral numérisé. Elle ne peut pas être superposée avec …
- WMS
- data.gouv.fr
Sections cadastrales
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche représente les limites des sections cadastrales, subdivisions administratives des 130 communes telles qu'elles existaient au …
- WMS
- data.gouv.fr
Communes cadastrales
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche représente les limites des 130 communes telles qu'elles existaient au début du 19e siècle lors …
- WMS
- data.gouv.fr
Noms des communes cadastrales
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche représente les noms des 130 communes telles qu'elles existaient au début du 19e siècle lors …
- data.gouv.fr
Parcelles cadastrales anonymisées
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Plan cadastral tenu à jour par le Service du Cadastre de la DGFiP. Couche de donnée anonymisée **Thématique …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- data.gouv.fr
Parcelles cadastrales Lycées Région - Auvergne-Rhône-Alpes - 2023
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025
Cette donnée a été produite à partir de la documentation cadastrale (Plan cadastral informatisé et fichiers fonciers). Elle …
- WWW:DOWNLOAD:ESRI SHAPEFILE
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Localisants de la BdParcellaire
DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026
Localisants de la BdParcellaire
- data.gouv.fr
NM Rumelange (croquis terrain)
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
- data.gouv.fr
Parcelles acquises par le Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Propriétés foncières du Parc naturel régional du Morvan
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
NM Kayl (croquis terrain)
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
- data.gouv.fr
NM Kayl (plan technique)
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
- data.gouv.fr
NM Rumelange (croquis d’abornement)
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
- data.gouv.fr
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Secteurs d’Information sur les Sols (SIS)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS …
- WMS
- data.gouv.fr
NM Kayl (procès-verbal de délimitation)
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
- data.gouv.fr
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un …
- SHP
- data.gouv.fr
Parcelles fichiers fonciers Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Table des parcelles des fichiers fonciers livrée par le CeTE NP, publiée par la Dreal
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Section cadastrales en Occitanie (PCI vecteur)
DREAL OccitanieUpdated 2 Jun 2026
Sections cadastrales sur l'étendue de la région Occitanie. Donnée destinée à la localisation à la parcelle.
- ZIP
- data.gouv.fr
PER de Oissel
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023
Jeux de données du PPRN
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PER d'Orival
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023
Jeux de données du PPRN
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS