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103 datasets for “parc-automobile”
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc Automobile de SB ALLIANCE
SB ALLIANCEUpdated 30 Sept 2024
Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du …
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Renouvellement du parc automobile
SPIE FacilitiesUpdated 29 Sept 2023
Déclaration des renouvellements de Véhicules à Faibles Emissions selon la LOM pour le parc véhicules SPIE Facilities SPIE …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc Automobile de SAVENCIA Produits Laitiers France
SAVENCIA PRODUITS LAITIERS FRANCEUpdated 27 Sept 2023
Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du …
- CSV
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc Automobile de SAVENCIA Produits Laitiers France
SAVENCIA PRODUITS LAITIERS FRANCEUpdated 30 Sept 2024
Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du …
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Consommation du parc automobile de la mairie de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 25 Sept 2020
Consommation annuelle des véhicules communaux et intercommunaux gérés par les Services Techniques Municipaux de la Ville de Digne …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (de l'administration territoriale de l’État d'Occitanie)
SGAR OccitanieUpdated 17 Oct 2023
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (de l'administration territoriale de l …
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Parc automobile des particuliers selon le carburant et la vignette crit'air des 16 communes au 1er janvier 2023
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 26 Mar 2024
Ce jeu de données présente le parc automobile des véhicules des particuliers en circulation sur les 16 communes …
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Déclaration annuelle relative au verdissement du parc automobile - SFERIS
SFERISUpdated 10 Sept 2026
Ce jeu de données présente les informations relatives au renouvellement de la flotte automobile de SFERIS au titre …
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- Opendatasoft hubLive preview
Données sur le parc automobile - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoiresUpdated 10 Jan 2023
Composition du parc automobile au 1er janvier 2021, selon le genre, l’énergie, la vignette Crit’air et …
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- GEOJSON
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- Opendatasoft hubLive preview
Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Feb 2026
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou …
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vehicules faibles emissions renouvellement parc
Christophe LEVILLAINUpdated 30 Sept 2026
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Spécification des données fixant les termes …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Ville d'Autun)
Ville d'AutunUpdated 27 Oct 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Feb 2026
[Arrêté du 29 décembre 2020](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042754492) fixant les termes et modalités …
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Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de …
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Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc 2024 (organisation CERP)
CERPUpdated 19 Sept 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Déclaration LOM 2025 – Véhicules à faibles émissions – VANDEMOORTELE EUROPE
VANDEMOORTELE EUROPEUpdated 11 Aug 2026
**Déclaration 2025 relative au verdissement du parc automobile de VANDEMOORTELE EUROPE, conformément aux dispositions de la loi d …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE)
XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCEUpdated 17 Sept 2025
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BTP CONSULTANTS) - Année 2025
BTP CONSULTANTSUpdated 15 Oct 2026
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BTP CONSULTANTS) - Année 2024
BTP CONSULTANTSUpdated 15 Oct 2026
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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