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2,870 datasets for “numerisation”
- data.gouv.fr
Assemblage des Eléments d'habillage textuel des cartes communales numérisées dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023
… Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG2017
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assemblage des Eléments d'habillage linéaire des cartes communales numérisées dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023
… Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG2013
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assemblage des Informations linéaires des CC numérisées dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023
… à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assemblage des Zonages des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 18 Oct 2024
… Ces zonages réglementés ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG. Ce fichier est actualisé en …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assemblage des Informations ponctuelles des CC numérisées dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023
… à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assemblage des Informations surfaciques des CC numérisées dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023
… à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Informations linéaires des PLU numérisés en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
L_INFO_LIN_PLU_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Informations ponctuelles des PLU numérisés en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
L_INFO_PCT_PLU_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Informations surfaciques des PLU numérisés en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
L_INFO_SURF_PLU_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Communes de la Manche couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie.
DDTM MancheUpdated 26 Nov 2024
Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Prescriptions ponctuelles des PLU numérisés en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
L_PRESCRIPTION_PCT_PLU_019 Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescriptions linéaires des PLU numérisés en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
L_PRESCRIPTION_LIN_PLU_019 Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescriptions surfaciques des PLU numérisés en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
L_PRESCRIPTION_SURF_PLU_019 Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Planification - Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Dec 2014
Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au GPU à la date de saisie.
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 10 May 2023
Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au Géo …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assemblage des Informations surfaciques des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 18 Oct 2024
… à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assemblage des Informations ponctuelles des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 18 Oct 2024
… à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Assemblage des Informations linéaires des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 18 Oct 2024
… à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 10 Jul 2024
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)