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1,448 datasets for “modalites”

  1. data.gouv.fr

    Les modalités départementales de gestion de l'ASH des personnes âgées

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Feb 2021

    Les données mises à disposition portent sur les modalités départementales de gestion de l'aide sociale à l …

    • XLSX
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Dans les séries « condition d’octroi et raisons de non-demande de crédit », la modalité « sans réponse » peut prendre la proportion 0 : pourquoi ?

    Updated 23 Sept 2026

    … La proportion d'entreprises ne répondant pas à cette question (modalité « ne sait pas ») est donc désormais égale …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Quelles sont les modalités de calcul du taux des avances sur titres ?

    Updated 23 Sept 2026

    Les modalités de calcul du taux des avances sur titres font l’objet d’une décision du Gouverneur …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. Opendatasoft hubLive preview

    ZFE Clermontoise

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025

    Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. data.gouv.fr

    ZFE Clermontoise

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025

    Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Projets en développement – Sorties des demandes – Évolution

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

    • URL
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    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Projets en développement – Maille régionale & départementale – Répartition

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Projets en développement – Maille régionale & départementale – Historiques cumulés

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Il contient l'historique cumulé du jeu …

    • URL
  9. data.gouv.fr

    Parc de production – Maille régionale & départementale – Répartition

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    Ce jeu de données permet de visualiser en fonction de la région administrative le parc des différentes filières …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Parc de production – Maille régionale & départementale – Historique cumulés

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … région, département, par tranche de puissance et par modalités d’injection](https://opendata.enedis.fr/datasets/parc-des …

    • URL
  11. data.gouv.fr

    Règlement de la salle de lecture

    Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015

    … modalités d'accès, modalités de consultation des documents

    • PDF
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Implantations bancaires internationales

    Updated 23 Sept 2026

    Modalités des implantations à l'étranger des groupes bancaires français. | Conditions for setting up French banking groups abroad.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Demandes de raccordement en Pays de la Loire - Maille régionale & départementale - Historiques cumulés

    EnedisUpdated 30 Jun 2026

    … géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Il contient l'historique cumulé du jeu …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Règlement équipe pluridisciplinaire RSA

    Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016

    Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires

    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Règlement FDS

    Conseil général de l'OiseUpdated 24 Jun 2015

    Règlement fixant les modalités d'évaluation et d'attribution du FDS (fonds départemental de solidarité)

    • DOC
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Cartographie nationale des accueils Urssaf

    UrssafUpdated 22 Dec 2025

    Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Règlement intérieur FDSL

    Conseil général de l'OiseUpdated 4 Feb 2016

    Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)

    • DOC
  18. data.overheid.nl

    MNK_fietsnetwerk

    NationaalGeoregister.nlUpdated 23 Apr 2026

    … Het kader helpt om de vertegenwoordigers van de verschillende modaliteiten aan tafel te krijgen, en integraal te bepalen …

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  19. data.overheid.nl

    MNK_kerngebieden

    NationaalGeoregister.nlUpdated 23 Apr 2026

    … Het kader helpt om de vertegenwoordigers van de verschillende modaliteiten aan tafel te krijgen, en integraal te bepalen …

    • HTML
    • WFS
    • WMS
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  20. data.overheid.nl

    MNK_knooppunten

    NationaalGeoregister.nlUpdated 23 Apr 2026

    … Het kader helpt om de vertegenwoordigers van de verschillende modaliteiten aan tafel te krijgen, en integraal te bepalen …

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“modalites” datasets · Open Data Finder