Search results for modalite
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1,448 datasets for “modalite”
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Les modalités départementales de gestion de l'ASH des personnes âgées
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Feb 2021
Les données mises à disposition portent sur les modalités départementales de gestion de l'aide sociale à l …
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Dans les séries « condition d’octroi et raisons de non-demande de crédit », la modalité « sans réponse » peut prendre la proportion 0 : pourquoi ?
Updated 23 Sept 2026
… La proportion d'entreprises ne répondant pas à cette question (modalité « ne sait pas ») est donc désormais égale …
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Quelles sont les modalités de calcul du taux des avances sur titres ?
Updated 23 Sept 2026
Les modalités de calcul du taux des avances sur titres font l’objet d’une décision du Gouverneur …
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ZFE Clermontoise
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025
Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …
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ZFE Clermontoise
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025
Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …
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Projets en développement – Sorties des demandes – Évolution
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Projets en développement – Maille régionale & départementale – Répartition
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Projets en développement – Maille régionale & départementale – Historiques cumulés
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Il contient l'historique cumulé du jeu …
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Parc de production – Maille régionale & départementale – Répartition
EnedisUpdated 20 Oct 2026
Ce jeu de données permet de visualiser en fonction de la région administrative le parc des différentes filières …
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Parc de production – Maille régionale & départementale – Historique cumulés
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… région, département, par tranche de puissance et par modalités d’injection](https://opendata.enedis.fr/datasets/parc-des …
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Règlement de la salle de lecture
Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015
… modalités d'accès, modalités de consultation des documents
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Implantations bancaires internationales
Updated 23 Sept 2026
Modalités des implantations à l'étranger des groupes bancaires français. | Conditions for setting up French banking groups abroad.
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Demandes de raccordement en Pays de la Loire - Maille régionale & départementale - Historiques cumulés
EnedisUpdated 30 Jun 2026
… géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Il contient l'historique cumulé du jeu …
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Règlement équipe pluridisciplinaire RSA
Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016
Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires
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Règlement FDS
Conseil général de l'OiseUpdated 24 Jun 2015
Règlement fixant les modalités d'évaluation et d'attribution du FDS (fonds départemental de solidarité)
- DOC
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Cartographie nationale des accueils Urssaf
UrssafUpdated 22 Dec 2025
Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence …
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Règlement intérieur FDSL
Conseil général de l'OiseUpdated 4 Feb 2016
Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)
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MNK_fietsnetwerk
NationaalGeoregister.nlUpdated 23 Apr 2026
… Het kader helpt om de vertegenwoordigers van de verschillende modaliteiten aan tafel te krijgen, en integraal te bepalen …
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MNK_kerngebieden
NationaalGeoregister.nlUpdated 23 Apr 2026
… Het kader helpt om de vertegenwoordigers van de verschillende modaliteiten aan tafel te krijgen, en integraal te bepalen …
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MNK_knooppunten
NationaalGeoregister.nlUpdated 23 Apr 2026
… Het kader helpt om de vertegenwoordigers van de verschillende modaliteiten aan tafel te krijgen, en integraal te bepalen …
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