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743 datasets for “marques”
- data.gouv.fr
Marques françaises
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 2 Oct 2024
Données relatives aux marques françaises déposées à l’INPI, depuis 1976, soit environ 3 millions de marques, mises …
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Analyse pollinique - Prunay-Belleville (F-51), Voie de Baconnes/les Marquises
Richard, HervéUpdated 21 Jan 2026
Lien vers la fiche source Archaeological excavation. Only one palynological sample. Positive but with some bad conservation problems.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Portefeuille de marques Acoss
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 7 Apr 2023
Ce jeu de données liste les marques déposées par l'Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (également …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Marquage au sol de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 23 Jul 2026
Représentation simplifiée des marquages au sol sur le territoire de Nantes Métropole Représentation simplifiée des marquages au sol …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Marquage au sol de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 23 Jul 2026
Représentation simplifiée des marquages au sol sur le territoire de Nantes Métropole * * * Représentation simplifiée des marquages au sol …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des stations-service BP et sous-marques en Loire-Atlantique
DELETED DELETEDUpdated 25 May 2016
Liste des stations-services BP et sous-marques de Loire-Atlantique extraites de la base de données BP …
- CSV
- data.gouv.fr
Marque "qualité tourisme" en Hauts-de-France en 2022
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
Sites ayant obtenu la marque d’Etat "Qualité Tourisme" en Hauts de France. Marque attribuée aux professionnels du …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- Opendatasoft hubLive preview
Parcelles agricoles touchées par l'aléa de la submersion marine pour un évènement centennal (T100) dans la zone du Marquenterre en Hauts-de-France
Réseau d'Observation du Littoral de Normandie et des Hauts-de-FranceUpdated 2 Feb 2026
… aléa de la submersion marine centennale dans la zone du Marquenterre, sur le littoral des Hauts-de-France
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Marquette-lez-Lille)
Commune de Marquette-lez-LilleUpdated 29 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
- CSV
- data.gov.au
Marquis 1:100 000 unpublished topographic map
Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025
At this scale 1cm on the map represents 1km on the ground. Each map covers a minimum area …
- HTML
- data.gov.au
Marqua 1:100 000 unpublished topographic map
Geoscience Australia DataUpdated 17 Oct 2025
At this scale 1cm on the map represents 1km on the ground. Each map covers a minimum area …
- HTML
- data.gouv.fr
Marquages routiers sur les voiries de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Feb 2026
… Seuls les marquages permanents sont saisis (pas les marquages ponctuels). Un marquage est considéré comme permanent dès lors …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Marquages routiers sur les voiries de Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 26 Feb 2026
… Seuls les marquages permanents sont saisis (pas les marquages ponctuels). Un marquage est considéré comme permanent dès lors …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Marques françaises 2020
INPIUpdated 12 Aug 2021
Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les marques françaises déposées à l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Observatoire des montres de marque en France
Adrien WALCHUpdated 15 Jul 2026
Recensement en données ouvertes de milliers de montres de marque distribuées en France : caractéristiques techniques vérifiées (mouvement, diamètre …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Artisans et entreprises affiliés à la marque "Fabriqué en Occitanie"
Région OccitanieUpdated 7 Sept 2026
Ce jeu de données recense les artisans et entreprises affiliés à la marque régionale Fabriqué en Occitanie qui …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- GovData Germany
Marquartstein: Allgemein bildende Schulen
open.bydataUpdated 11 Nov 2026
Gemeinden, Schulen, Lehrkräfte,Klassen, Schüler, Unterrichtswochenstunden, Art derallgemein bildenden Schulen, Schuljahre
- XLS
- CSV
- XML
- data.gouv.fr
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT DE SANGOSSE à Marquion
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Nov 2018
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Zone inondable réglementaire arrêtée à 5.5m par le PPRI du marquenterre
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 19 Jan 2011
Zone inondable réglementaire arrêtée à 5.5m issue du MNT geopicardie pour le PPRI du marquenterre. Le PPR …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
La valorisation internationale de l’ingénierie et des marques culturelles
Cour des comptesUpdated 24 Jun 2019
… l’international, par les musées nationaux, de leur marque et de leurs savoir-faire en matière d’ingénierie …
- CSV/UTF8