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10,000+ datasets for “lois”

  1. data.gouv.fr

    Risque Inondation - Déversoirs de la Loire en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 19 Sept 2017

    Localisation des déversoirs sur la Loire et le Cher

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Evénements dans le territoire du Loiret (OpenAgenda du Loiret)

    Département du LoiretUpdated 17 Sept 2018

    Liste des événements publics publiés dans l'OpenAgenda du Loiret qui agrège aussi les événements d'autres OpenAgenda …

    • JSON
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Embarcadères des bacs de Loire en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 27 Jun 2013

    Localisation des embarcadères des liaisons Couëron/Le Pellerin et Basse-Indre/Indret.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Embarcadères des bacs de Loire en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 27 Jun 2013

    Localisation des embarcadères des liaisons Couëron/Le Pellerin et Basse-Indre/Indret.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    déclaration loi lom 2025

    TANGUY LEHEMBREUpdated 30 Sept 2025

    Déclaration annuelle des véhicules à faible emission loi lom

    • XLSX
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature des titres (comptabilité budgétaire) (LOLF)

    DBUpdated 13 Dec 2018

    nomenclature des titres tels que définis par la LOLF avec code et libellé

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature titres par catégories (comptabilité budgétaire) (LOLF)

    DBUpdated 13 Dec 2018

    Nomenclature des titres et catégories telle que définis par la LOLF (art 5).

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. data.gouv.fr

    Activités et loisirs pour la famille en Loire-Atlantique

    Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 12 May 2015

    Liste des châteaux, momuments et musées accessibles aux familles en Loire-Atlantique. Ce jeu de données va faire …

    • JSON
    • CSV
    • XML
    • XLS
  9. data.gouv.fr

    déclaration loi LOM

    SAS ANTICIMEXUpdated 29 Sept 2025

    déclaration loi LOM 2024

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Risques - Atlas des cavités autour du Loir en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018

    Atlas des cavités situées près du Loir, comprennat les cavitées Anthropiques et les naturelles

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Loi LOM 2025

    PARKER HANNIFIN FRANCE SASUpdated 25 Sept 2025

    loi lom

    • XLSX
  12. data.gouv.fr

    Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature des titres (comptabilité budgétaire) (LOLF)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    nomenclature des titres tels que définis par la LOLF avec code et libellé

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature titres par catégories (comptabilité budgétaire) (LOLF)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Nomenclature des titres et catégories telle que définis par la LOLF (art 5).

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Chiffres loi LOM

    Nestlé France SASUpdated 5 Oct 2023

    Véhicules propres loi LOM 2022

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Déclaration loi AGEC 2025

    Ville de SensUpdated 24 Jun 2026

    Déclaration loi AGEC 2025

    • PDF
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Débordements dans l'estuaire de la Loire en Loire-Atlantique

    GIP Loire EstuaireUpdated 1 Jan 2011

    Evolution du nombre de débordements sur la plaine alluviale de l'estuaire de la Loire au droit de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Loi littoral et loi montagne dans le département du Gard

    DDTM GardUpdated 21 Apr 2023

    Communes soumises à la loi montagne ou la loi littoral dans le département du Gard

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  18. data.gouv.fr

    Risques - Atlas des indices d'instabilités autour du Loir en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Feb 2019

    Atlas des indices d'instabilités autour du Loir suivant certains critères géologiques

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Déclaratif LOI LOM 2025

    Coopérative VAL DE GASCOGNEUpdated 22 Sept 2026

    Déclaration LOI LOM 2025

    • XLSX
  20. data.gouv.fr

    loi lom 2025

    GROUPE SAVEUpdated 30 Sept 2026

    données loi lom 2025 de groupe save

    • CSV
“lois” datasets · Open Data Finder