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10,000+ datasets for “lois”
- data.gouv.fr
Risque Inondation - Déversoirs de la Loire en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 19 Sept 2017
Localisation des déversoirs sur la Loire et le Cher
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Evénements dans le territoire du Loiret (OpenAgenda du Loiret)
Département du LoiretUpdated 17 Sept 2018
Liste des événements publics publiés dans l'OpenAgenda du Loiret qui agrège aussi les événements d'autres OpenAgenda …
- JSON
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Embarcadères des bacs de Loire en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 27 Jun 2013
Localisation des embarcadères des liaisons Couëron/Le Pellerin et Basse-Indre/Indret.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Embarcadères des bacs de Loire en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 27 Jun 2013
Localisation des embarcadères des liaisons Couëron/Le Pellerin et Basse-Indre/Indret.
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
déclaration loi lom 2025
TANGUY LEHEMBREUpdated 30 Sept 2025
Déclaration annuelle des véhicules à faible emission loi lom
- XLSX
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Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature des titres (comptabilité budgétaire) (LOLF)
DBUpdated 13 Dec 2018
nomenclature des titres tels que définis par la LOLF avec code et libellé
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature titres par catégories (comptabilité budgétaire) (LOLF)
DBUpdated 13 Dec 2018
Nomenclature des titres et catégories telle que définis par la LOLF (art 5).
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Activités et loisirs pour la famille en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 12 May 2015
Liste des châteaux, momuments et musées accessibles aux familles en Loire-Atlantique. Ce jeu de données va faire …
- JSON
- CSV
- XML
- XLS
- data.gouv.fr
déclaration loi LOM
SAS ANTICIMEXUpdated 29 Sept 2025
déclaration loi LOM 2024
- CSV
- data.gouv.fr
Risques - Atlas des cavités autour du Loir en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018
Atlas des cavités situées près du Loir, comprennat les cavitées Anthropiques et les naturelles
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Loi LOM 2025
PARKER HANNIFIN FRANCE SASUpdated 25 Sept 2025
loi lom
- XLSX
- data.gouv.fr
Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature des titres (comptabilité budgétaire) (LOLF)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
nomenclature des titres tels que définis par la LOLF avec code et libellé
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature titres par catégories (comptabilité budgétaire) (LOLF)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Nomenclature des titres et catégories telle que définis par la LOLF (art 5).
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Chiffres loi LOM
Nestlé France SASUpdated 5 Oct 2023
Véhicules propres loi LOM 2022
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration loi AGEC 2025
Ville de SensUpdated 24 Jun 2026
Déclaration loi AGEC 2025
- Opendatasoft hubLive preview
Débordements dans l'estuaire de la Loire en Loire-Atlantique
GIP Loire EstuaireUpdated 1 Jan 2011
Evolution du nombre de débordements sur la plaine alluviale de l'estuaire de la Loire au droit de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Loi littoral et loi montagne dans le département du Gard
DDTM GardUpdated 21 Apr 2023
Communes soumises à la loi montagne ou la loi littoral dans le département du Gard
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Risques - Atlas des indices d'instabilités autour du Loir en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Feb 2019
Atlas des indices d'instabilités autour du Loir suivant certains critères géologiques
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Déclaratif LOI LOM 2025
Coopérative VAL DE GASCOGNEUpdated 22 Sept 2026
Déclaration LOI LOM 2025
- XLSX
- data.gouv.fr
loi lom 2025
GROUPE SAVEUpdated 30 Sept 2026
données loi lom 2025 de groupe save
- CSV