Search results for licitation
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28 datasets for “licitation”
- data.gouv.fr
Collecte des sites web français liés à l'audiovisuel
dlweb InaUpdated 26 Jun 2019
… cette réutilisation des données à caractère personnel soit licite. En tout état de cause, l’Ina décline toute …
- data.gouv.fr
Collecte des sites web français liés à l'audiovisuel français
Institut national de l'audiovisuelUpdated 6 Dec 2023
… cette réutilisation des données à caractère personnel soit licite. En tout état de cause, l’Ina décline toute …
- TXT
- CSV
- data.gouv.fr
Comptes Twitter liés à l'audiovisuel français
Institut national de l'audiovisuelUpdated 6 Dec 2023
… cette réutilisation des données à caractère personnel soit licite. En tout état de cause, l’Ina décline toute …
- TXT
- CSV
- data.gouv.fr
La Téléréalité sur le web
Institut national de l'audiovisuelUpdated 18 Jan 2021
… cette réutilisation des données à caractère personnel soit licite. En tout état de cause, l’Ina décline toute …
- CSV
- TXT
- Opendatasoft hubLive preview
Déclarations des entrepreneurs de spectacles vivants - Guadeloupe
Ministère de la CultureUpdated 29 Apr 2021
… La déclaration vaut licence ; l'exercice de la profession est licite ; Le tableau donne la date de dépôt …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Déclarations des entrepreneurs de spectacles vivants en Corse
Updated 2 Jul 2025
… La déclaration vaut licence ; l'exercice de la profession est licite ; Le tableau donne la date de dépôt …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Déclarations des entrepreneurs de spectacles vivants
Ministère de la CultureUpdated 2 Jun 2026
… La déclaration vaut licence ; l'exercice de la profession est licite ; Le tableau donne la date de dépôt …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Les tronçons du réseau routier départemental du Gard
Département du GardUpdated 14 Nov 2026
… Sens licite de circulation sur le tronçon de route pour les véhicules légers, défini par rapport au sens …
- SQL
- GPKG
- GEOJSON