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Search results for institutionnel

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474 datasets for “institutionnel”

  1. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de SAUTRON)

    Ville de SAUTRONUpdated 21 May 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive

    Communauté d'Agglomération du Bassin de BriveUpdated 4 Aug 2025

    Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive. __Origine__ Base interne __Organisations partenaires__ Communauté d …

    • ZIP
    • JSON
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Temps de travail annuel depuis 1851

    SNCFUpdated 12 Apr 2017

    Ce jeu de données présente la durée réglementaire de travail à la SNCF pour des postes à temps …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Listes des sites gouv.fr

    Auracom AuracomUpdated 12 Feb 2022

    Auracom met à disposition la liste des sites gouv.fr et des grands sites institutionnels (elysée, sénat, assemblée …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Information GES

    SNCFUpdated 20 Oct 2025

    SNCF Voyageurs publie sa méthodologie de calcul de quantité de gaz à effet de serre (GES) émise à …

    • PDF
    • CSV
    • JSON
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations - Ville de Fleury les Aubrais

    Direction de la Vie Institutionnelle et des Affaires Juridiques, Ville de Fleury les AubraisUpdated 5 Apr 2024

    Délibérations votées en conseil municipal pour la commune de Fleury les Aubrais, depuis le 01/01/2023. Jeu …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
  7. data.gouv.fr

    Les systèmes d’information de la DGFiP et de la DGDDI

    Cour des comptesUpdated 28 May 2019

    À la demande de l’Assemblée nationale, la Cour a étudié les investissements informatiques de la direction générale …

    • CSV/UTF8
  8. data.gouv.fr

    Ateliers de quartiers de Dijon

    Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023

    Limites des quartiers institutionnels de Dijon

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Contrats territoriaux sur le bassin Loire-Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    Contrats territoriaux souscrits avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne Le contrat territorial assure la déclinaison des …

    • WMS
    • WFS
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Parc naturel urbain

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 11 Dec 2018

    Le parc naturel urbain Ill-Bruche sur le site institutionnel

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Bonnes pratiques Dataverse

    PEREZ, JeromeUpdated 25 Aug 2022

    Lien vers la fiche source Recensement des bonnes pratiques et conseil de gestion pour les dataverses institutionnels

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    • ODS API
  12. data.gouv.fr

    Effectifs disponibles SNCF depuis 1851

    SNCFUpdated 19 Jan 2017

    Effectifs disponibles en moyenne annuelle du Groupe Public Ferroviaire SNCF (hors filiales) depuis 1851. _Précisions :_ Le nombre d …

    • CSV
    • JSON
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Comptes nationaux par secteur

    Updated 7 Nov 2026

    Avoirs et engagements financiers des différents secteurs institutionnels de l’économie nationale. | Breakdown of assets and liabilities by …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Valeurs nationales de référence de risque ferroviaire établies par la Commission européenne

    SNCFUpdated 17 May 2017

    Valeurs nationales de référence de risque ferroviaire établies par la Commission européenne en fonction des performances de chaque …

    • CSV
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  15. Opendatasoft hubLive preview

    APU : Administration publique

    Updated 23 Sept 2026

    Les administrations publiques sont l’ensemble des unités institutionnelles dont la fonction principale est de produire des biens …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  16. data.gouv.fr

    Programmation des achats, plan BTP 1er trimestre 2026

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 26 Nov 2025

    Intention d'achat plan BTP de la région Occitanie. D'autres informations sur le site institutionnel :

    • CSV
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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Programmation des achats, plan BTP 1er trimestre 2026

    Région OccitanieUpdated 26 Nov 2025

    … D'autres informations sur le site institutionnel : https://www.laregion.fr/PlanBTP

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    Périmètre de l'Eurométropole

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    … Avec un territoire de 3 550 km², elle rassemble 14 partenaires institutionnels français et belges, 157 communes et …

    • OGC:WMS
    • OGC API FEATURES
    • OGC:WFS
    • WWW:LINK
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Ajout d'un dataverse

    Perez, JeromeUpdated 15 Dec 2022

    … document expliquant la marche à suivre pour ajouter un dataverse dans les entrepôts institutionnels (IRD, INRAE et CIRAD)

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. data.gouv.fr

    Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    Périmètre et état d'avancement des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) au 01/08 …

    • WMS
    • WFS
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