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474 datasets for “institutionnel”
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de SAUTRON)
Ville de SAUTRONUpdated 21 May 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive
Communauté d'Agglomération du Bassin de BriveUpdated 4 Aug 2025
Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive. __Origine__ Base interne __Organisations partenaires__ Communauté d …
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Temps de travail annuel depuis 1851
SNCFUpdated 12 Apr 2017
Ce jeu de données présente la durée réglementaire de travail à la SNCF pour des postes à temps …
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Listes des sites gouv.fr
Auracom AuracomUpdated 12 Feb 2022
Auracom met à disposition la liste des sites gouv.fr et des grands sites institutionnels (elysée, sénat, assemblée …
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Information GES
SNCFUpdated 20 Oct 2025
SNCF Voyageurs publie sa méthodologie de calcul de quantité de gaz à effet de serre (GES) émise à …
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Délibérations - Ville de Fleury les Aubrais
Direction de la Vie Institutionnelle et des Affaires Juridiques, Ville de Fleury les AubraisUpdated 5 Apr 2024
Délibérations votées en conseil municipal pour la commune de Fleury les Aubrais, depuis le 01/01/2023. Jeu …
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Les systèmes d’information de la DGFiP et de la DGDDI
Cour des comptesUpdated 28 May 2019
À la demande de l’Assemblée nationale, la Cour a étudié les investissements informatiques de la direction générale …
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Ateliers de quartiers de Dijon
Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023
Limites des quartiers institutionnels de Dijon
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Contrats territoriaux sur le bassin Loire-Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Contrats territoriaux souscrits avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne Le contrat territorial assure la déclinaison des …
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Parc naturel urbain
Eurométropole de StrasbourgUpdated 11 Dec 2018
Le parc naturel urbain Ill-Bruche sur le site institutionnel
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Bonnes pratiques Dataverse
PEREZ, JeromeUpdated 25 Aug 2022
Lien vers la fiche source Recensement des bonnes pratiques et conseil de gestion pour les dataverses institutionnels
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Effectifs disponibles SNCF depuis 1851
SNCFUpdated 19 Jan 2017
Effectifs disponibles en moyenne annuelle du Groupe Public Ferroviaire SNCF (hors filiales) depuis 1851. _Précisions :_ Le nombre d …
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Comptes nationaux par secteur
Updated 7 Nov 2026
Avoirs et engagements financiers des différents secteurs institutionnels de l’économie nationale. | Breakdown of assets and liabilities by …
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Valeurs nationales de référence de risque ferroviaire établies par la Commission européenne
SNCFUpdated 17 May 2017
Valeurs nationales de référence de risque ferroviaire établies par la Commission européenne en fonction des performances de chaque …
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APU : Administration publique
Updated 23 Sept 2026
Les administrations publiques sont l’ensemble des unités institutionnelles dont la fonction principale est de produire des biens …
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Programmation des achats, plan BTP 1er trimestre 2026
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 26 Nov 2025
Intention d'achat plan BTP de la région Occitanie. D'autres informations sur le site institutionnel :
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Programmation des achats, plan BTP 1er trimestre 2026
Région OccitanieUpdated 26 Nov 2025
… D'autres informations sur le site institutionnel : https://www.laregion.fr/PlanBTP
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Périmètre de l'Eurométropole
Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024
… Avec un territoire de 3 550 km², elle rassemble 14 partenaires institutionnels français et belges, 157 communes et …
- OGC:WMS
- OGC API FEATURES
- OGC:WFS
- WWW:LINK
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Ajout d'un dataverse
Perez, JeromeUpdated 15 Dec 2022
… document expliquant la marche à suivre pour ajouter un dataverse dans les entrepôts institutionnels (IRD, INRAE et CIRAD)
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Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Périmètre et état d'avancement des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) au 01/08 …
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