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91 datasets for “grande-circulation”
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Routes à Grande Circulation (RGC) dans le département de la Meuse
DDT de la MeuseUpdated 22 Jun 2026
Les routes à grande circulation (RGC) sont un ensemble de voies qui bénéficient de règles de voirie particulières …
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Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021
Extrait de l'Article L110-3 du Code de la Route : "les routes à grande circulation, quelle que …
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Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 26 Apr 2021
Extrait de l'Article L110-3 du Code de la Route : "les routes à grande circulation, quelle que …
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Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour l'usage départemental de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Nov 2024
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …
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Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 29 May 2024
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …
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Routes classées à grande circulation dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 12 Sept 2018
Identification des routes classées à grande circulation dans le département du Finistère au titre du décret n° 2010 …
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Route à grande circulation dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 5 Aug 2026
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer …
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Communes traversées par une route à grande circulation dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 21 Jan 2026
Les 49 communes vosgiennes dont une partie en agglomération est traversée par une route à grande circulation (RGC …
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Routes à Grande Circulation dans la Vienne (décret 2009-615 du 03/06/2009 modifié)
DDT VienneUpdated 11 Feb 2026
Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont …
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Routes à grande circulation - Département du Puy de Dôme - Mai 2010
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 18 Sept 2024
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer …
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Tronçons du réseau des routes à grande circulation en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Dec 2018
Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont …
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Routes à grande circulation dans le Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 16 May 2018
Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national. Les …
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Réseau des routes à grande circulation en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Nov 2024
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …
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Routes à Grande Circulation (RGC) en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2023
Les routes à grande circulation (RGC) définies à l’article L.110-3 du code de la route …
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Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation - Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 Sept 2022
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …
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Routes à grande circulation dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 25 Jul 2023
Couche des routes à grande circulation prévues au décret n°2010-578 du 31 mai 2010. Tronçons issus …
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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016
Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont …
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Tronçons routiers des routes à grande circulation dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 25 Jul 2024
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …
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Tronçons du réseau des routes à grande circulation dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 2 Jun 2026
Ensemble des tronçons issus de la BD TOPO formant le réseau des routes à grande circulation pour un …
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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental (Haute-Savoie)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 4 Dec 2023
Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont …
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