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462 datasets for “generateur”
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM4
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 29 Jan 2018
PM4_GENERATEUR_SUP_S_067
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Nov 2017
PM2_GENERATEUR_SUP_S_067
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018
AC3_GENERATEUR_SUP_S_067
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PM4_Generateur_SUP_S_073
DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018
Servitude relative aux zones de rétention d’eau, aux zones de mobilité des cours d’eau et aux …
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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018
PM1_GENERATEUR_SUP_S_067
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires
Nantes MétropoleUpdated 5 Feb 2020
Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires, du document d'urbanisme PLUm …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles
Nantes MétropoleUpdated 5 Feb 2020
Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles, du document d'urbanisme PLUm …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …
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Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégorie A4
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Dec 2015
A4_GENERATEUR_SUP_L_067
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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Jul 2018
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067
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- WMS
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4
DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021
Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non …
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Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4
DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021
Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau …
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N_A4_GENERATEUR_SUP_S_080
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Jul 2021
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A4 (Cours d'eau non domaniaux) dans la Somme
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Générateur de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Oct 2018
Couche SIG regroupant, pour le département du Cantal, les générateurs de servitudes autour de certaine installation classée pour …
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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1
DDT ArdennesUpdated 11 Jan 2024
Zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquels les constructions sont interdites ou soumises à conditions
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires
Nantes MétropoleUpdated 5 Feb 2020
Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires, du document d'urbanisme PLUm …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles
Nantes MétropoleUpdated 5 Feb 2020
Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles, du document d'urbanisme PLUm …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …
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Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention des Risques PPR) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024
PM3_GENERATEUR_SUP_S Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention …
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Générateur PASS commerce et artisanat
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Dispositif "Le Générateur" porté par Brest métropole depuis 2018. Cette aide vise à soutenir les entreprises commerciales et …
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