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462 datasets for “generateur”

  1. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM4

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 29 Jan 2018

    PM4_GENERATEUR_SUP_S_067

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Nov 2017

    PM2_GENERATEUR_SUP_S_067

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018

    AC3_GENERATEUR_SUP_S_067

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    PM4_Generateur_SUP_S_073

    DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018

    Servitude relative aux zones de rétention d’eau, aux zones de mobilité des cours d’eau et aux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018

    PM1_GENERATEUR_SUP_S_067

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires

    Nantes MétropoleUpdated 5 Feb 2020

    Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires, du document d'urbanisme PLUm …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles

    Nantes MétropoleUpdated 5 Feb 2020

    Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles, du document d'urbanisme PLUm …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022

    Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégorie A4

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Dec 2015

    A4_GENERATEUR_SUP_L_067

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Jul 2018

    PM3_GENERATEUR_SUP_S_067

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4

    DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021

    Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4

    DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021

    Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    N_A4_GENERATEUR_SUP_S_080

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Jul 2021

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A4 (Cours d'eau non domaniaux) dans la Somme

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Générateur de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Oct 2018

    Couche SIG regroupant, pour le département du Cantal, les générateurs de servitudes autour de certaine installation classée pour …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1

    DDT ArdennesUpdated 11 Jan 2024

    Zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquels les constructions sont interdites ou soumises à conditions

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires

    Nantes MétropoleUpdated 5 Feb 2020

    Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques linéaires, du document d'urbanisme PLUm …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles

    Nantes MétropoleUpdated 5 Feb 2020

    Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles, du document d'urbanisme PLUm …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022

    Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …

    • CSV
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  19. data.gouv.fr

    Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention des Risques PPR) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024

    PM3_GENERATEUR_SUP_S Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Générateur PASS commerce et artisanat

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Dispositif "Le Générateur" porté par Brest métropole depuis 2018. Cette aide vise à soutenir les entreprises commerciales et …

    • WMS
    • SHP
    • ARCGIS
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