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62 datasets for “foret-gestion”
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Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019
Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …
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Surfaces ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 29 Jul 2010
Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et …
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Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement dans le Gard
DDTM GardUpdated 27 Jan 2023
Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et …
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Bilan carbone de la forêt française. Code du modèle du projet BiCaFF
aude valadeUpdated 7 May 2024
Le projet BiCaFF (2013-2016) financé par l'ADEME et réalisé à l'IPSL (Institut Pierre Simon Laplace …
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Plans Simple de Gestion sylvicoles dans l'Orne en 2020
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2022
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) Contour de parcelle et …
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Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Oct 2023
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) Contour de parcelle et …
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Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2019
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Sept 2022
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) Contour de parcelle et …
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Plans Simples de Gestion sylvicoles dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 Sept 2025
urface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) Contour de parcelle et …
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Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Sept 2022
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) Contour de parcelle et …
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Plans Simples de Gestion sylvicoles dans l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Sept 2025
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) Contour de parcelle et …
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Forêts relevant de la gestion de l'ONF selon régime forestier dans le Cantal (Forêts publiques)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 27 Jul 2017
Couche SIG décrivant les contours des forêts publiques métropolitaines relevant du régime forestier : terrains domaniaux et communaux, y …
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Risque de feux de forêt à l'échelle des massifs en période estivale en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 18 Apr 2024
Risque de feux de forêt à l'échelle des massifs en période estivale en Normandie. Série de données …
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Parc de la Sainte-Baume - Les enjeux forestiers, modèle final
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Informations sur les caractéristiques forestières du milieu forestier telles que : * le type de propriété (publique ou privée), * le …
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Périmètre de schéma de desserte dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Sept 2017
C'est une démarche d'aménagement du territoire, élaborant une planification d'équipement en voirie forestière, en concertation …
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Boisements compensateurs dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 8 Oct 2021
« Le boisement compensateur est une obligation prévue par un acte juridique qui vise à maintenir ou à accroître …
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Zone d'application de la réglementation relative au débroussaillement légal (OLD) autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts en Vaucluse (84)
DDT VaucluseUpdated 21 May 2026
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par les articles L …
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Parc de la Sainte-Baume - les unités sylvo-paysagères
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025
Les paysages forestiers du territoire de la Sainte-Baume présentent, pour la plupart, des enjeux écologiques et/ou …
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Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement dans l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Feb 2018
Parcelle et partie de parcelle cadastrale faisant l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement Un défrichement …
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Parc de la Sainte-Baume - Gestion parcellaire sylvo-paysagère
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025
Fichier des parcelles du territoire de la Sainte-Baume en lien avec la gestion sylvo-paysagère. La prise …
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Territoire lié à une charte forestière de territoire (France)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 May 2021
Les Chartes forestières de territoire sont instituées par l'article L12 de la Loi d'orientation sur la …
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