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1,326 datasets for “fonciere”
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Propriétaires publics - Parcelles Cadastrales
DEAL GuadeloupeUpdated 20 Jan 2025
-2022- L_FONCIER_PUBLIC_S Extractions des types de propriétaires des fichiers fonciers 2022
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- Opendatasoft hubLive preview
tendances valfoncier CAPB foncier pro bâti 2021
CAPBUpdated 4 Nov 2022
Jeu de données uniquement présent pour représentation graphique.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
tendances valfoncier CAPB foncier pro bâti 2022
CAPBUpdated 28 Feb 2024
Jeu de données uniquement présent pour représentation graphique.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Compilation des données de valeurs foncières (DVF) par département
Geoffrey Aldebert - Compte PersoUpdated 28 Jan 2024
Compilation des données de valeurs foncières (DVF) par département
- CSV
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Consommation foncière par le bâti en Ille-et-Vilaine en 2021
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Oct 2022
La couche est générée à partir des données concernant le bâti des fichiers du cadastre et des cimetières …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Disponibilité foncière dans le Puy de Dôme - mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Sept 2026
Terrain non bâti constructible suivant les règle d'urbanisme du document d'urbanisme en vigueur
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Demandes de valeurs foncières géolocalisées
data.gouv.frUpdated 26 Jun 2025
Ce jeu de données est dérivé du jeu de données Demandes de valeurs foncières diffusé par la DGFiP …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Foncier public du Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 16 May 2024
Cette donnée permet d établir une stratégie locale en matière de mobilisation foncière et contribuer à atteindre des …
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- WMS
- WFS
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Parcelles fichiers fonciers 2016 - DREAL Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Feb 2026
Table des parcelles des fichiers fonciers millésime 2016
- WMS
- WFS
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Consommation foncière par le bâti en Ille-et-Vilaine en 2018
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 4 Feb 2020
La couche est générée à partir des données concernant le bâti des fichiers du cadastre et des cimetières …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Consommation foncière par le bâti en Ille-et-Vilaine en 2014
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 4 Feb 2020
La couche est générée à partir des données concernant le bâti des fichiers du cadastre et des cimetières …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Comités techniques de Sud Foncier Eco
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026
Les partenaires et l'ensemble des acteurs engagés autour du projet SUD Foncier Eco se réunissent annuellement lors …
- data.gouv.fr
L_AFP_073
DDT SavoieUpdated 22 Jan 2026
L_AFP_073
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À L'ÉTAT FRANÇAIS
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national -Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Unité Foncière des personnes morales ( locaux et parcelles)
Yoann LeroseUpdated 26 May 2026
Regroupement des parcelles des personnes morales par unité foncière. Est considéré unité foncière deux ou plusieurs parcelles contiguës …
- PARQUET
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Valeurs foncières CAPB terrains + locaux pro - 2022
Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, retraitement CAPBUpdated 17 Jun 2026
Cette base de données présente les valeurs foncières des terrains et biens professionnels (locaux commerciaux, industriels, entrepôts, bureaux …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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TACHE URBAINE
DEAL GuadeloupeUpdated 8 Apr 2025
Tache urbaine sur le territoire de la Guadeloupe L_TACHE_URBAINE_S Calcul de la tache urbaine : - Batiment …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À LA RÉGION ILE DE FRANCE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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