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Search results for foncier

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1,326 datasets for “foncier”

  1. data.gouv.fr

    Propriétaires publics - Parcelles Cadastrales

    DEAL GuadeloupeUpdated 20 Jan 2025

    -2022- L_FONCIER_PUBLIC_S Extractions des types de propriétaires des fichiers fonciers 2022

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  2. Opendatasoft hubLive preview

    tendances valfoncier CAPB foncier pro bâti 2021

    CAPBUpdated 4 Nov 2022

    Jeu de données uniquement présent pour représentation graphique.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    tendances valfoncier CAPB foncier pro bâti 2022

    CAPBUpdated 28 Feb 2024

    Jeu de données uniquement présent pour représentation graphique.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Compilation des données de valeurs foncières (DVF) par département

    Geoffrey Aldebert - Compte PersoUpdated 28 Jan 2024

    Compilation des données de valeurs foncières (DVF) par département

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Consommation foncière par le bâti en Ille-et-Vilaine en 2021

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Oct 2022

    La couche est générée à partir des données concernant le bâti des fichiers du cadastre et des cimetières …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Disponibilité foncière dans le Puy de Dôme - mise à jour en continu

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Sept 2026

    Terrain non bâti constructible suivant les règle d'urbanisme du document d'urbanisme en vigueur

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Demandes de valeurs foncières géolocalisées

    data.gouv.frUpdated 26 Jun 2025

    Ce jeu de données est dérivé du jeu de données Demandes de valeurs foncières diffusé par la DGFiP …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. data.gouv.fr

    Foncier public du Val d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 16 May 2024

    Cette donnée permet d établir une stratégie locale en matière de mobilisation foncière et contribuer à atteindre des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Parcelles fichiers fonciers 2016 - DREAL Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Feb 2026

    Table des parcelles des fichiers fonciers millésime 2016

    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Consommation foncière par le bâti en Ille-et-Vilaine en 2018

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 4 Feb 2020

    La couche est générée à partir des données concernant le bâti des fichiers du cadastre et des cimetières …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Consommation foncière par le bâti en Ille-et-Vilaine en 2014

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 4 Feb 2020

    La couche est générée à partir des données concernant le bâti des fichiers du cadastre et des cimetières …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Comités techniques de Sud Foncier Eco

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026

    Les partenaires et l'ensemble des acteurs engagés autour du projet SUD Foncier Eco se réunissent annuellement lors …

    • PDF
  13. data.gouv.fr

    L_AFP_073

    DDT SavoieUpdated 22 Jan 2026

    L_AFP_073

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À L'ÉTAT FRANÇAIS

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national -Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Unité Foncière des personnes morales ( locaux et parcelles)

    Yoann LeroseUpdated 26 May 2026

    Regroupement des parcelles des personnes morales par unité foncière. Est considéré unité foncière deux ou plusieurs parcelles contiguës …

    • PARQUET
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Valeurs foncières CAPB terrains + locaux pro - 2022

    Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, retraitement CAPBUpdated 17 Jun 2026

    Cette base de données présente les valeurs foncières des terrains et biens professionnels (locaux commerciaux, industriels, entrepôts, bureaux …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. data.gouv.fr

    TACHE URBAINE

    DEAL GuadeloupeUpdated 8 Apr 2025

    Tache urbaine sur le territoire de la Guadeloupe L_TACHE_URBAINE_S Calcul de la tache urbaine : - Batiment …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  20. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À LA RÉGION ILE DE FRANCE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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