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814 datasets for “exceptionnel”

  1. data.gouv.fr

    [DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de mouvements de terrains exceptionnels

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 19 Oct 2022

    L_PAC_EVENEMENTS_MVT_006

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  2. data.gouv.fr

    BP 2012 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Feb 2012

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

    • CSV
    • JSON
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Aide aux projets éditoriaux exceptionnels 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2015

    La Région soutient les projets exceptionnels des éditeurs indépendants en littérature et en sciences humaines. Il peut s …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Aide aux projets éditoriaux exceptionnels 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2015

    La Région soutient les projets exceptionnels des éditeurs indépendants en littérature et en sciences humaines. Il peut s …

    • CSV
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  5. data.gouv.fr

    Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle de l’Arc – Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 19 Dec 2025

    Contours de la zone inondable par une crue exceptionnelle (QExp) sur l’ensemble du bassin versant de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. Opendatasoft hubLive preview

    ZFE-m - Voies exceptionnelles

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 10 May 2022

    Voies exceptionnelles sur lesquelles la règle de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de l'eurométropole …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. data.gouv.fr

    Transport - Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 28 May 2024

    Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Crues de type 1910-1995-1970, crues exceptionnelles

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Feb 2016

    Les zones potentiellement inondables sont digitalisées selon des classes de crue de référence datées à des époques diverses …

    • CSV
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    • SHP
  9. data.gouv.fr

    Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels dans le département de la Meuse

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 6 Dec 2025

    Tronçons routiers participant à la définition du réseau départemental de circulation des transports exceptionnels dans le département de …

  10. data.gouv.fr

    Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Apr 2019

    Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels. Le transport ou la circulation de …

    • MAPINFO TAB
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  11. Opendatasoft hubLive preview

    BP 2013 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Ville de RennesUpdated 20 Feb 2013

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    BP 2014 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Ville de RennesUpdated 18 Feb 2014

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    BP 2015 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Ville de RennesUpdated 8 Jun 2016

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 24 Mar 2026

    Tronçons routiers participant à la définition du réseau départemental de circulation des transports exceptionnels dans le département des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  15. data.gouv.fr

    BP 2014 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 18 Feb 2014

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    BP 2015 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Jun 2016

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

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  17. data.gouv.fr

    BP 2013 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Feb 2013

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

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  18. data.gouv.fr

    Réseau routier du transport exceptionnel de la Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Apr 2024

    Il s'agit de la circulation en convoi exceptionnel d'un poids lourd avec un chargement de marchandises …

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    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Franchissement situé sur un itinéraire routier de transport exceptionnel en 2025 dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 6 May 2025

    Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques …

  20. data.gouv.fr

    Franchissement situé sur un itinéraire routier de transport exceptionnel dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 3 Jul 2025

    Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques …

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