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110 datasets for “espece-protegee”
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Arrêtés de Préfectoraux de Protection de Bioteope - département du NORD(59)
DDTM NordUpdated 4 Sept 2014
… nécessaires à la survie d'espèces protégées en application des articles L. 211-1 et L. 211-2 …
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Arrêtés Préfectoraux de Protection de Biotope (DCE-POLMAR-RUN)
DEAL La RéunionUpdated 12 Jan 2026
… un biotope nécessaire à la survie d'une espèce protégée. Cette couche est temporairement hébergée sur sextant. Elle …
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Aires de Protection de Biotope (APB) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 28 Feb 2024
… procédure relativement simple qui vise à la conservation de l'habitat (entendu au sens écologique) d'espèces protégées.
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Arrêtés préfectoraux de protection de biotope (APB) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 11 Oct 2023
Les arrêtés préfectoraux de protection de biotope visent à protéger le biotope d’espèces protégées sachant que ce …
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Arrêtés préfectoraux de protection des Habitats Naturels (APPHN) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 30 Mar 2021
… tant que tels, indépendamment de la présence d’espèces protégées via des mesures réglementaires. Ils permettent ainsi d …
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Aire de Répartition du Lézard vert de Manapany (PNA) (DCE-POLMAR-RUN)
DEAL La RéunionUpdated 12 Jan 2026
Lien vers la fiche source Le lézard vert de Manapany (Phelsuma inexpectata) est une espèce protégée par l …
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Arrêté préfectoral de protection des biotopes en Région Ile de France
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 15 Mar 2021
… mesure où ces biotopes sont nécessaires à la reproduction, l’alimentation, le repos, la survie des espèces protégées.
- INCONNU
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Fréquentation nautique récréative en rade de Brest - (Site Natura 2000) - 2024
équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026
… fréquentation nautique en rade de Brest sur les espèces protégées et annexées aux directives européennes oiseaux et habitats …
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Eaux & Faune : inondations et biodiversité en France (1982-2026)
AnimalertUpdated 26 Oct 2026
… fr/resources/eaux-faune-crues-espaces-proteges-et-especes-protegees-en-france/20261006-120013/carte-inondations-biodiversite.png …
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Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 30 Oct 2026
… L'objectif est de prévenir la disparition des espèces protégées grâce à des mesures de conservation de leurs …
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Arrêté de protection de biotope
CETE Normandie-CentreUpdated 14 Jan 2022
… pour vocation la conservation de l'habitat d'espèces protégées. C'est un outil de protection réglementaire de …
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Arrêtés préfectoraux de protection de biotope en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Mar 2023
… la survie (reproduction, alimentation, repos et survie) des espèces protégées inscrites sur la liste prévue à l’article …
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Aire de présences du Grand-Tétras dans le massif du Jura
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 21 Aug 2026
… Comme ailleurs, la réglementation espèce protégée doit être respectée au sein de ces zones et la présence du …
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PLUi-Inventaire du patrimoine écologique et naturel (IPEN)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… arbres, jardins, corridors biologiques et habitats d'espèces protégées. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes …
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[DREAL Occitanie] Arrêtés de Protection de Géotope en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 6 Sept 2024
… 411-2 du code de l'environnement. * Prévenir la disparition des espèces protégées (espèces animales non domestiques ou …
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Restriction temporaire d’accès au DPMn
DDTM FinistèreUpdated 18 Apr 2023
… sites majeurs pour la reproduction de populations d’espèces protégées d’oiseaux (gravelot à collier interrompu, sternes, goélands …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones naturelles d'intérêts écologiques floristiques et faunistiques de type 2 (ZNIEFF 2)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 12 May 2026
… Par ailleurs, les inventaires ZNIEFF signalent souvent la présence d'espèces protégées en application des articles L.411 …
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[DREAL Occitanie] Arrêtés de Protection de Biotope en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 3 Jul 2026
… 411-2 du code de l'environnement. * Prévenir la disparition des espèces protégées (espèces animales non domestiques ou …
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Typha minima en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… Cette espèce protégée forme des roselières basses, sur les bancs d’alluvions des berges, et dans le lit …
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Arrêté préfectoral de protection des habitats naturels en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Jul 2026
… tant que tels, indépendamment de la présence d’espèces protégées via des mesures réglementaires. Ils permettront ainsi d …
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