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51 datasets for “espaces-boises-classes”

  1. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Espaces Boisés Classés

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Espaces Boisés Classés Version du PLU votée par le Conseil de …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet

    Ville d'AngletUpdated 22 May 2026

    L'espace boisé classé (EBC) est un outil du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi) qui permet de …

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  3. data.gouv.fr

    Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 22 May 2026

    L'espace boisé classé (EBC) est un outil du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi) qui permet de …

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  4. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025

    En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans …

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  5. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025

    En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  6. data.gouv.fr

    Espace boisé classé issu des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy-de-Dome au titre des articles L113-1 et suivants du code de l'urbanisme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 11 Sept 2026

    Assemblage des espaces boisés classés issues des prescriptions surfaciques d'urbanisme générés par les PLU et PLUi publiées …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  7. data.gouv.fr

    ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 9 Jan 2020

    … Le classement en espace boisé classé (EBC) interdit les changements d'affectation ou les modes d'occupation du …

    • INCONNU
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  8. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé, espace végétalisé à valoriser du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie Espace classé boisé : Les espaces classés boisés peuvent concerner …

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  9. data.gouv.fr

    Espace Boisé Classé issu du GPU dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 7 Jul 2023

    Attention cette couche ne représente que les EBC des communes qui ont versé leur DU sur le GPU …

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  10. data.gouv.fr

    L_EBC_S_015

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 30 May 2022

    Espaces boisés classés du Cantal

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  11. data.gouv.fr

    Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013

    … faire l'objet d'un classement en espace boisé classé à conserver dans les plans locaux d'urbanisme …

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  12. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …

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  13. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …

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  14. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 13 Nov 2015

    Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés, simplifiés 2014 (documents d'urbanisme …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions linéaires

    CARENEUpdated 18 Jun 2024

    … secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de construction, terrains cultivés à …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions ponctuelles

    CARENEUpdated 18 Jun 2024

    … secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de construction, terrains cultivés à …

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    • ODS API
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques

    CARENEUpdated 18 Jun 2024

    … secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de construction, terrains cultivés à …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques

    CARENEUpdated 18 Jun 2024

    … secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de construction, terrains cultivés à …

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  19. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 28 Apr 2026

    … emplacements réservés, espaces boisés classés, orientations d'aménagement -OAP-, etc ...).

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  20. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024

    … secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de construction, terrains cultivés à …

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