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51 datasets for “espaces-boises-classes”
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PLU bioclimatique - Espaces Boisés Classés
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Espaces Boisés Classés Version du PLU votée par le Conseil de …
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Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 22 May 2026
L'espace boisé classé (EBC) est un outil du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi) qui permet de …
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Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 May 2026
L'espace boisé classé (EBC) est un outil du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi) qui permet de …
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Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025
En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans …
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Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025
En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans …
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Espace boisé classé issu des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy-de-Dome au titre des articles L113-1 et suivants du code de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 11 Sept 2026
Assemblage des espaces boisés classés issues des prescriptions surfaciques d'urbanisme générés par les PLU et PLUi publiées …
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ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 9 Jan 2020
… Le classement en espace boisé classé (EBC) interdit les changements d'affectation ou les modes d'occupation du …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé, espace végétalisé à valoriser du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie Espace classé boisé : Les espaces classés boisés peuvent concerner …
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Espace Boisé Classé issu du GPU dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 7 Jul 2023
Attention cette couche ne représente que les EBC des communes qui ont versé leur DU sur le GPU …
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L_EBC_S_015
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 30 May 2022
Espaces boisés classés du Cantal
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Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013
… faire l'objet d'un classement en espace boisé classé à conserver dans les plans locaux d'urbanisme …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
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Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 13 Nov 2015
Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés, simplifiés 2014 (documents d'urbanisme …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions linéaires
CARENEUpdated 18 Jun 2024
… secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de construction, terrains cultivés à …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions ponctuelles
CARENEUpdated 18 Jun 2024
… secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de construction, terrains cultivés à …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques
CARENEUpdated 18 Jun 2024
… secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de construction, terrains cultivés à …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques
CARENEUpdated 18 Jun 2024
… secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de construction, terrains cultivés à …
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Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 28 Apr 2026
… emplacements réservés, espaces boisés classés, orientations d'aménagement -OAP-, etc ...).
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
… secteurs à diversité commerciale, espaces boisés classés, emplacements réservés, secteurs à densité minimale de construction, terrains cultivés à …
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