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392 datasets for “ecriture”

  1. data.gouv.fr

    Résidences d'écrivains 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2015

    … création littéraire tout en permettant le projet d'écriture propre à l'auteur. * La « résidence » est entendue comme …

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  2. data.gouv.fr

    Habillages texte des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 15 Nov 2022

    … italique, gras, souligné) | `text` | | `taille` | Taille des caractères en point | `int4` | | `txt` | Texte de l'écriture | `text` | | `planche …

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  3. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du PLU (doc. du 07.10.2011) de la commune Quantilly

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  4. data.gouv.fr

    Etiquette habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche

    DDTM MancheUpdated 4 Nov 2019

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  5. data.gouv.fr

    Tracé surfacique habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche

    DDTM MancheUpdated 11 Feb 2020

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  6. data.gouv.fr

    Tracé linéaire habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche

    DDTM MancheUpdated 11 Mar 2019

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  7. data.gouv.fr

    Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche

    DDTM MancheUpdated 19 May 2017

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  8. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du POS (doc. du 08.03.2004) de la commune de Graçay

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 13 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  9. data.gouv.fr

    Informations linéaires du POS (doc. du 28.01.2005) de la commune d'Argenvières

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 9 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  10. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du POS (doc. du 19.05.2006) de la commune de Senneçay

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  11. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du PLU (doc. du 27.11.2007) de la commune Le Subdray

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  12. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du PLU (doc. du 13.06.2012) de la commune de Thénioux

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  13. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du PLU (doc. du 07.09.2012) de la commune de Rians

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  14. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du POS (doc. du 11.02.2000) de la commune de Léré

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  15. data.gouv.fr

    Habillages surfaciques du PLU (doc. du 04.07.2014) de la commune de Villabon

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 30 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  16. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du PLU (doc. du 29.08.1987) de la commune d'Herry

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015

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  17. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du POS (doc. du 03.11.2008) de la commune d'Henrichemont

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015

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  18. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015

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  19. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du POS (doc. du 19.02.2009) de la commune d'Orval

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 18 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  20. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du PLU (doc. du 05.10.2005) de la commune de Plou

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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