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35 datasets for “eau-interieure”

  1. data.gouv.fr

    Masses d'eau de transition - Guyane - Version État des Lieux 2019

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Inventaire des cours d'eau au sens de la police de l'eau – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Nov 2026

    Historique : L’instruction du 3 juin 2015 de Madame la Ministre de l’écologie, du développement durable et …

    • UTF8
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    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Loi littoral - Communes (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 30 Apr 2024

    … l'aménagement du littoral et des plans d'eau intérieurs les plus importants, auxquels se sont rajoutés les …

    • SHAPE
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Communes des Pyrénées-Atlantiques soumises à la loi littoral

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Aug 2014

    … S'appliquant aux côtes métropolitaines et d'outre-mer, aux étangs salés et aux plans d'eau intérieurs …

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  5. data.gouv.fr

    Communes de la loi littoral

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Aug 2016

    … mer, aux étangs salés et aux plans d'eau intérieurs de plus de 1000 hectares, la loi littoral …

    • XLS
  6. data.gouv.fr

    Communes loi littoral de Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021

    … mer, aux étangs salés et aux plans d'eau intérieurs de plus de 1000 hectares, la loi littoral …

    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Périmètre d'espace proche du rivage dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 23 Aug 2022

    … abers et caps, ainsi que les plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 ha …

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  8. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Communes concernées par la loi Littoral en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 29 Jan 2025

    … riveraines des mers et océans, des étangs salés, des plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à …

    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Dec 2015

    … abers et caps, ainsi que les plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 ha …

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  10. data.gouv.fr

    Coupure d'urbanisation d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Mar 2026

    … abers et caps, ainsi que les plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 ha …

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    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Bande de construction de 100 mètres sur le littoral d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2026

    … abers et caps, ainsi que les plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 ha …

    • MAPINFO TAB
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    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … mer, aux étangs salés et aux plans d'eau intérieurs de plus de 1000 hectares, la loi littoral …

    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Loi Littoral au titre de la loi L146-6 en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 16 May 2023

    … 1° Riveraines des mers et océans, des étangs salés, des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Manche

    DDTM MancheUpdated 17 Jun 2019

    … abers et caps, ainsi que les plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 ha …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  15. data.gouv.fr

    Espaces Proches Rivage (EPR) - Limites - au titre du L.121-13 du Code de l'Urbanisme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 15 Jan 2021

    … Dans les espaces proches du rivage ou des rives des plans d'eau intérieurs, l'extension de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
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