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35 datasets for “eau-interieure”
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Masses d'eau de transition - Guyane - Version État des Lieux 2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
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Inventaire des cours d'eau au sens de la police de l'eau – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Nov 2026
Historique : L’instruction du 3 juin 2015 de Madame la Ministre de l’écologie, du développement durable et …
- UTF8
- WMS
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Nouvelle-Aquitaine : Loi littoral - Communes (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 30 Apr 2024
… l'aménagement du littoral et des plans d'eau intérieurs les plus importants, auxquels se sont rajoutés les …
- SHAPE
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Communes des Pyrénées-Atlantiques soumises à la loi littoral
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Aug 2014
… S'appliquant aux côtes métropolitaines et d'outre-mer, aux étangs salés et aux plans d'eau intérieurs …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Communes de la loi littoral
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Aug 2016
… mer, aux étangs salés et aux plans d'eau intérieurs de plus de 1000 hectares, la loi littoral …
- XLS
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Communes loi littoral de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021
… mer, aux étangs salés et aux plans d'eau intérieurs de plus de 1000 hectares, la loi littoral …
- WFS
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Périmètre d'espace proche du rivage dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 23 Aug 2022
… abers et caps, ainsi que les plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 ha …
- MAPINFO TAB
- WMS
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[DREAL OCCITANIE] Communes concernées par la loi Littoral en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 29 Jan 2025
… riveraines des mers et océans, des étangs salés, des plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à …
- ZIP
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Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Dec 2015
… abers et caps, ainsi que les plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 ha …
- MAPINFO TAB
- WMS
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Coupure d'urbanisation d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Mar 2026
… abers et caps, ainsi que les plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 ha …
- MAPINFO TAB
- WMS
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Bande de construction de 100 mètres sur le littoral d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2026
… abers et caps, ainsi que les plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 ha …
- MAPINFO TAB
- WMS
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Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… mer, aux étangs salés et aux plans d'eau intérieurs de plus de 1000 hectares, la loi littoral …
- SHP
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Loi Littoral au titre de la loi L146-6 en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 16 May 2023
… 1° Riveraines des mers et océans, des étangs salés, des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure …
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Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Manche
DDTM MancheUpdated 17 Jun 2019
… abers et caps, ainsi que les plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 ha …
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Espaces Proches Rivage (EPR) - Limites - au titre du L.121-13 du Code de l'Urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 15 Jan 2021
… Dans les espaces proches du rivage ou des rives des plans d'eau intérieurs, l'extension de l …
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