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91 datasets for “eau-aep”
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Tarifs du service public d'eau potable dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Jan 2025
Tarifs du service public d'eau potable dans l'Orne au 01/01/2023 (pour une consommation type …
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Syndicats d'eau potable dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 5 Aug 2022
Périmètres des 35 syndicats ayant la compétence C1502 "Eau (Traitement, Adduction, Distribution)" pour le département des Vosges. Fond …
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Tarifs du service public d'eau potable dans le département de l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 30 Jan 2026
Tarifs du service public d'eau potable dans l'Orne au 01/01/2024 (pour une consommation type …
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Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 30 Jul 2020
Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire. Cette couche a été constituée par croisement des …
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Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Jun 2023
Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier …
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Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Jun 2023
Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier …
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L_SI_ASSAINISSEMENT_EAU_POTABLE_S_095
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 14 Oct 2024
Couche combinant les couches L_SI_EAU_POTABLE_S_095 et L_SI_ASSAINISSEMENT_S_095 afin d …
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Communes d'Île-de-France comportant un captage d'eau destinée à la consommation humaine
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 7 Nov 2018
Couche vectorielle de polygones représentant les communes d'Île-de-France comportant un captage d'eau destinée à …
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Ouvrages liés à la production et à la distribution d'alimentation en eau potable en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 4 Jan 2012
Positionnement des réservoirs, stations de pompage (y compris surpresseurs et pompes de forage, stations de traitement (y compris …
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Zone alimentée en AEP à partir d'une même ressource en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 12 Oct 2016
Objets surfaciques des zones alimentées en eau potable et desservies par un même point de prélèvement d'eau …
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Les adhérents au SMG d'Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Jun 2023
Les collectivités de l’eau représentant l’ensemble du territoire et le département d'Ille-et-Vilaine adhèrent …
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Ouvrages liés à la production et à la distribution d'AEP de type ponctuel dans le département de l'Orne jusqu'en 2015
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 26 Aug 2022
Positionnement des réservoirs, stations de pompage (y compris surpresseurs et pompes de forage, stations de traitement (y compris …
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Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016
DDT AveyronUpdated 20 Sept 2017
Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les …
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Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011
DDT AveyronUpdated 20 Sept 2017
Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 Agrégation des communes de la BD CARTO pour …
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Délimitation de la zone de préservation pour l’AEP de la Bassée (Bassin Seine-Normandie)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Mar 2022
Des zones de préservation stratégique pour l’AEP actuelle et future ont été identifiées dans le SDAGE de …
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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron
DDT AveyronUpdated 24 Jun 2020
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes …
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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017
DDT AveyronUpdated 19 Jul 2018
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 (syndicats, communautés de communes, communes …
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Périmètre d'institution droit préemption du captage de caix de préservation de surface agricole en eau consommation humaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Oct 2024
Périmètre d'institution droit préemption du captage de caix de préservation de surface agricole en eau consommation humaine …
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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 4 Oct 2018
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en …
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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018
DDT AveyronUpdated 24 Jun 2020
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes …
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