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Search results for droits

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3,732 datasets for “droits”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Points d'accès au Droit

    Toulouse MétropoleUpdated 31 Oct 2026

    Localisation des points d'accès au Droit sur le territoire de Toulouse Métropole. Un point d'accès au …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Points d'accès au Droit

    Toulouse métropoleUpdated 31 Oct 2026

    Localisation des points d'accès au Droit sur le territoire de Toulouse Métropole. Un point d'accès au …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles - Charente Maritime

    Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026

    Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles

    • GEOJSON
  4. data.gouv.fr

    Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Bas-Rhin (67)

    Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier InformatiséUpdated 5 Nov 2026

    Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département du Bas-Rhin (67) : numéro …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Haut-Rhin (68)

    Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier InformatiséUpdated 5 Nov 2026

    Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département du Haut-Rhin (68) : numéro …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département de la Moselle (57)

    Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier InformatiséUpdated 5 Nov 2026

    Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département de la Moselle (57) : numéro …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Référentiels Droit à Produire - Pêche et Aquaculture

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 19 Oct 2026

    Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture

    • XLS
  8. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Communes ayant droit au prêt à taux zéro en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 19 Sept 2016

    Couche des communes ayant droit au prêt à taux zéro

    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Lexique juridique du droit des particuliers

    Exemple de lettreUpdated 14 Aug 2026

    … Couvre le droit de la consommation, du travail, de la famille, de la procédure civile et administrative, ainsi …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Droit de préemption urbain (CC)

    Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023

    Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération …

    • OGC:WMS
    • OGC:WFS
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Répartition par âge à l'attribution pour l'ensemble des droits (directs ou dérivés, contributifs ou non contributifs)

    DSPRUpdated 26 Jul 2017

    Jeu de données présentant l'âge à l'attribution pour l'ensemble des droits directs et dérivés (contributifs …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. data.gouv.fr

    Droit de préemption urbain (PLU)

    Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023

    Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) sur les PLU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté …

    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Images visibles du chenal de l'Ain au droit de Mollon (2021)

    CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 22 Mar 2024

    Lien vers la fiche source Images visibles acquises au-dessus du chenal du bras de Mollon le 14 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    La liquidation des droits à la retraite

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 21 Feb 2016

    Enquête annuelle auprès des caisses de retraite, modèle ANCETRE. Age de liquidation, évolution de l'âge moyen de …

    • XLS
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Retraite - Cube flux civil droit direct 1

    DGFIPUpdated 11 Aug 2026

    Cube de données agrégées reprenant les nouvelles pensions civiles de droit direct liquidées par le Service des Retraites …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Le point sur le droit d'option - avril 2024

    UnédicUpdated 24 Apr 2024

    Ce fichier Excel contient les tableaux et les graphiques accompagnant la publication " Le point sur le droit d …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Retraite - Cube flux civil droit direct 1

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions civiles de droit direct liquidées par le **Service des Retraites …

    • CSV
    • JSON
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Retraite - Cube flux militaire armée droit direct 1

    DGFIPUpdated 11 Aug 2026

    Cube de données agrégées reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. data.gouv.fr

    [DDTM-06] PAC relatif aux débordements du Var au droit des systèmes d’endiguement de CAP3000 et de Grand Arenas

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 12 Dec 2024

    L_PAC_DIGUE_DU_VAR_006

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Nombre de ventes immobilières taxées au taux de droit commun

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Oct 2015

    Nombre de ventes immobilières (logements, terrains et immobilier commercial) taxées au taux de droit commun. Ces séries supportent …

    • XLS
    • HTML
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