Search results for dotation
Filters
663 datasets for “dotation”
- data.gouv.fr
Dotation globale de fonctionnement des communes-CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les communes du territoire de Grand …
- URL
- GEOJSON
- data.gouv.fr
La dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes 2014-2016
DataSpot Le TélégrammeUpdated 2 Jun 2016
… On y retrouve le montant globale des dotations attribuées aux communes pour 2014, 2015 et 2016. Un calcul …
- XLSX
- data.gouv.fr
LFI 2013 Dotation BG en AE / CP par Mission / Programme / Action et Titre
Ministères économiques et financiersUpdated 5 Nov 2014
Dotation en AE et CP par mission / programme / Action et Titre du budget général de la loi de …
- data.gouv.fr
Montants versés au titre de l'APA en dotation globale par établissement dans les Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Montants versés aux établissements en dotation globale pour l'allocation personnalisée d'autonomie de 2005 à 2016.
- URL
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Dotation Globale de Fonctionnement des communes
Direction générale des collectivités localesUpdated 26 Mar 2026
La dotation globale de fonctionnement des communes est composée de : - la dotation forfaitaire des communes - la dotation de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2015
… ces produits et d’en favoriser le développement. Description des champs : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2024
Région Centre-Val de LoireUpdated 15 Jan 2025
… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. Données complémentaires : Actions éducatives financées …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2025
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Jan 2026
… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. Données complémentaires : Actions éducatives financées …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Dotations de la commune - montants et critères
DGCLUpdated 10 Nov 2020
… Visualisation - Dotations de la commune - montants et critères Montants et critères des dotations de l’État de la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015
… ces produits et d’en favoriser le développement. **Description des champs** : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- Opendatasoft hubLive preview
Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… ces produits et d’en favoriser le développement. Description des champs : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2015
… ces produits et d’en favoriser le développement. **Description des champs** : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… ces produits et d’en favoriser le développement. **Description des champs** : Dotation : valeur calculée suivant le barème annuel
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Les dotations en France 2014 - Commons CCZero
Otmane El RhaziUpdated 5 Nov 2014
Les dotations en Commons CCZero, derniere mise a jour le 23 Septembre 2014. Article et les graphes de …
- Opendatasoft hubLive preview
Loi de finances initiale 2014, dotation T2 , HT2 par mission du budget général (BG) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission du Budget général (BG) de la loi de finances …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Evolution de la Dotation Globale de Fonctionnement versée à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 7 Feb 2016
La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) est la principale composante des dotations de l’État. C'est une …
- Opendatasoft hubLive preview
Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par programme des budgets annexes (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par programme des budgets annexes de la loi de finances initiale …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2017
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2018
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2017 par la Région Centre-Val …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API