Search results for dom-tom
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58 datasets for “dom-tom”
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Liste des structures de la Justice en France
Ministère de la JusticeUpdated 25 Feb 2020
… Les données (France métropolitaine et DOM-TOM) recensent : Les juridictions type la Cour de Cassation et Conseil d …
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Sous-Bassins DCE Administratifs en France Métropole
DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024
… A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal …
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- WMS
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Sous-Bassins DCE Administratifs en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024
… A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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15030 - Tableau synthétique de l'évolution de la demande et de la délivrance pour les principales catégories de visas
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Dec 2015
… court séjour Schengen », « Visas de long séjour », « Visas DOM/TOM » et « Visas délivrés pour le compte de pays …
- XLS
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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: limites des sous-bassins DCE ultramarins au format WISE
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: limites des sous-bassins DCE métropolitains au format WISE
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal …
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Statistiques sur les antennes mobiles en France
jerome pasquelinUpdated 9 Mar 2016
… Le jeu de données publié représente la **cartographie des antennes relais** en France et dans les DOM TOM …
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Sous-Bassins DCE Administratifs
Système d'Information sur l'EauUpdated 28 Jul 2016
… A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- WFS
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Demande de valeurs foncières 2019 - Bourges Plus
Ministère de l'Economie et des FinancesUpdated 14 Jan 2021
… dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …
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Demande de valeurs foncières - Communauté d'agglomération Blois
Ministère de l'économie et des financesUpdated 16 Jul 2019
… dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …
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- JSON
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Elections présidentielles 1965-2012
Sciences PoUpdated 7 Apr 2026
… A partir de 2002, les résultats pour les DOM-TOM figurent dans les fichiers. Jusqu'à l'élection …
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Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+)
CeremaUpdated 23 Nov 2021
… dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …
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- JSON
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Tableau de bord Accidents de la route en Seine-Maritime en 2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Dec 2025
… année précise, en France métropolitaine et dans les DOM-TOM. Le fichier présenté ici en est une extraction …
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Demande de valeurs foncières géolocalisée
EtalabUpdated 1 Jun 2021
… dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …
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Demande de valeurs foncières géolocalisée
EtalabUpdated 1 Jun 2021
… dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …
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Demande de valeurs foncières géolocalisée
EtalabUpdated 20 Aug 2021
… dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …
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Demande de valeurs foncières à Montreuil
EtalabUpdated 30 Sept 2024
… Publié par la DGFiP et retraité par Etalab, il couvre le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à …
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Demande de valeurs foncières géolocalisée
EtalabUpdated 6 Oct 2026
… Publié par la DGFiP et retraité par Etalab, il couvre le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à …
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Demande de valeurs foncières géolocalisée
EtalabUpdated 6 Oct 2026
… Publié par la DGFiP et retraité par Etalab, il couvre le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à …
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Demande de valeurs foncières géolocalisée - Blois
EtalabUpdated 15 Dec 2021
… Publié par la DGFiP et retraité par Etalab, il couvre le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à …
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