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58 datasets for “dom-tom”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des structures de la Justice en France

    Ministère de la JusticeUpdated 25 Feb 2020

    … Les données (France métropolitaine et DOM-TOM) recensent : Les juridictions type la Cour de Cassation et Conseil d …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Sous-Bassins DCE Administratifs en France Métropole

    DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024

    … A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Sous-Bassins DCE Administratifs en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024

    … A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    15030 - Tableau synthétique de l'évolution de la demande et de la délivrance pour les principales catégories de visas

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Dec 2015

    … court séjour Schengen », « Visas de long séjour », « Visas DOM/TOM » et « Visas délivrés pour le compte de pays …

    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: limites des sous-bassins DCE ultramarins au format WISE

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  6. data.gouv.fr

    Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: limites des sous-bassins DCE métropolitains au format WISE

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal …

  7. data.gouv.fr

    Statistiques sur les antennes mobiles en France

    jerome pasquelinUpdated 9 Mar 2016

    … Le jeu de données publié représente la **cartographie des antennes relais** en France et dans les DOM TOM …

    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Sous-Bassins DCE Administratifs

    Système d'Information sur l'EauUpdated 28 Jul 2016

    … A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
    • WFS
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières 2019 - Bourges Plus

    Ministère de l'Economie et des FinancesUpdated 14 Jan 2021

    … dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières - Communauté d'agglomération Blois

    Ministère de l'économie et des financesUpdated 16 Jul 2019

    … dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    Elections présidentielles 1965-2012

    Sciences PoUpdated 7 Apr 2026

    … A partir de 2002, les résultats pour les DOM-TOM figurent dans les fichiers. Jusqu'à l'élection …

    • ZIP
    • CSV
    • XLS
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+)

    CeremaUpdated 23 Nov 2021

    … dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. data.gouv.fr

    Tableau de bord Accidents de la route en Seine-Maritime en 2021

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Dec 2025

    … année précise, en France métropolitaine et dans les DOM-TOM. Le fichier présenté ici en est une extraction …

    • WEB PAGE
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières géolocalisée

    EtalabUpdated 1 Jun 2021

    … dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières géolocalisée

    EtalabUpdated 1 Jun 2021

    … dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières géolocalisée

    EtalabUpdated 20 Aug 2021

    … dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace-Moselle et …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières à Montreuil

    EtalabUpdated 30 Sept 2024

    … Publié par la DGFiP et retraité par Etalab, il couvre le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à …

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    • ODS API
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières géolocalisée

    EtalabUpdated 6 Oct 2026

    … Publié par la DGFiP et retraité par Etalab, il couvre le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières géolocalisée

    EtalabUpdated 6 Oct 2026

    … Publié par la DGFiP et retraité par Etalab, il couvre le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières géolocalisée - Blois

    EtalabUpdated 15 Dec 2021

    … Publié par la DGFiP et retraité par Etalab, il couvre le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à …

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    • GEOJSON
    • ODS API
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